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19 résultats pour « Alexis Merlin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137231dcd580146774059f2

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Merlin, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président et rapporteur, M. Texier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, Mmes Trassoudaine-Verger, Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613721e8cd580146773f8a28

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la sociétéuenot, société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé rue Alexis

Source officielle
CC

civ1

61372225cd580146773fa97e

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

(Bouches-du-Rhône), 3 / Mme Marguerite Y... épouse Merlin, demeurant "l'Eldorado", 24, place Castellane à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1992 par la cour d'appel

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa959

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1992 par le conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne (section industrie), au profit de la société Guénot, société à responsabilité limitée, sise rue Alexis

Source officielle
CC

pl

61372225cd580146773fa992

Cassation

11 février 1994

11 février 1994

C..., Alexis N..., décédé le 4 août 1989 à Sainte-Marie de La Réunion, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a55

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

Dominique A..., demeurant à Poligny (Jura), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mme Marie-France E..., exploitant la parfumerie Alexa

Source officielle
CC

soc

6137268ecd580146774267f3

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, MM. Poisot, Soury, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e64

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

A notre avis, c'est un alibi, évidemment, Paul X... voulait tout simplement revoir Lyon qu'il a connue en 1947 quand il fut condamné aux assises pour avoir assassiné Alexis A......

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242cf

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

clairement aux yeux du lecteur celui qui "n'a jamais été réputé pour son grand courage", c'est-à-dire Paul X..., à qui dans le passage figurant à la même page de l'article principal intitulé "qui a tué Alexis

Source officielle
CC

soc

613723d1cd5801467740e8cc

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Alexis J..., demeurant ..., 12 / de M. François L..., demeurant ..., 13 / de M. Yves M..., demeurant ..., 14 / de Mme Joëlle N..., demeurant ..., 15 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740712c

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Alexis CW..., demeurant ..., 161 / de M. Xavier CY..., demeurant ..., 162 / de M. Edouard CZ..., demeurant ..., 163 / de M. Jean-Claude CA..., demeurant ..., 164 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce43

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

de la petite Véronica ; X... soutient qu'il s'agit d'un "montage" ; "que le témoin B... explique qu'à l'époque des faits, en plein mois de juin, il était nécessaire d'arroser les concombres et les melons

Source officielle
CC

cr

61372600cd5801467742233a

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard, - Y...Bruno, - Z...Christophe, - A...Patrice, - B...Alexis

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078b2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Alexis FK..., demeurant ..., 131 / de M. Norbert Roger FJ..., demeurant ..., 132 / de M. Jean FB..., demeurant Les Combes Ternand, 69620 Le Bois d'Oingt, 133 / de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02571

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

"Aventures de galipette" entre avril et juin 2013 destiné à établir au moyen d'une peluche un lien de l'école vers la maison, et des dessins d'enfants portant les mentions "maîtresse, je t'aime" ou "merci

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CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

FH..., Alexis DL..., demeurant 65260 Pierrefitte-Nestalas, 248 / de M. André DM..., demeurant 65400 Argelès Gazost, 249 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Raoul, Mesmin, YG..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 138°) Monsieur ZW... Jacques, Raymond, Albert, demeurant ... (Indre-et-Loire), 139°) Monsieur AF... Norbert, Pierre, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Bérengère GGGGGGGGGGGGGGGGGGGG... , domiciliée [...] , 23°/ Mme Sandrine Q..., domiciliée [...] , 24°/ Mme Karine RRRR... , domiciliée [...] , 25°/ Mme Maryline R..., domiciliée [...] , 26°/ Mme Alexia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Tu auras donc bien mérité ce qui va t'arriver" ; le même jour, deux heures plus tard : "je vois que tu hésites. Ca ne m'étonne pas de toi. Tu ne vaux rien.

Source officielle