Alain X... dit Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 14 septembre 2016, qui, pour injures publiques envers un particulier et injures publiques envers une personne

chambre de l'instruction a renvoyé Jean X... devant une cour d'assises du chef de viols aggravés sur la personne d'Isabelle X..., mineure de quinze ans ; "aux motifs qu'Isabelle X... précisait qu'elle allait

qu'interpellé au téléphone par son fils Francis sur les faits, le prévenu lui-même, avait indiqué que sa petite fille, lors d'un séjour, effrayée par les esprits maléfiques, était venue dans son lit et s'était frottée

G... qui informait les gendarmes de ce que ce dernier "lui avait confié avoir "accroché" un vélo dans un virage et qu'il ne s'était pas arrêté pour voir comment allait le cycliste" ; que, nonobstant les

autres Requête n° : 126/23 Ordonnance n° : 90816 du 6 juillet 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : The ministry of oil and minerals of the Republic of Yemen), ayant la SCP Alain

ENTRE : le ministre de l'économie et des finances, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Domino's pizza France, ayant la SCP Alain

Alain Z... des fins        de la poursuite et a, sur les intérêts civils, déclaré les demandes de MM.

[N] et autres Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : l'administration des finances publiques poursuites et diligences de la directrice régionale des finances publiques Avocat

Bénabent, la SCP Foussard et Froger, la SCP Thouin-Palat et Boucard, la SCP L.

Z..., conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. X..., de Me A..., avocat de M. Claude Y..., de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M. Alain Y..., l'avis de M.

[N] [V], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [D] [V], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [Z] veuve [V], ayant la SCP Foussard

Poirotte, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour M. Y....

[S] [X], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

autre Défendeur: la société Avi Serrurerie Requête n°: 1356/20 Ordonnance n° : 90648 du 16 juin 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Avi Serrurerie, ayant la SCP Alain

Sottet, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société [L] et Fils et M. [Y] [L], les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de MM.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 23-16.232 Demandeur(s) : Mme [F] veuve [S] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) Avocat(s)

Alain X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 2018, où étaient présents : Mme Batut, président, M