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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725f1cd58014677421bc0
14 novembre 2000
14 novembre 2000
avait alors décidé de prévenir la police ; que l'examen médical pratiqué sur la plaignante le lendemain des faits ne relevait aucun traumatisme au niveau de la région ano génitale ; que le docteur Aireau
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300510
31 mai 2018
31 mai 2018
au sud, ledit aireau grevé de droit de passage au profit de divers », d'avoir enjoint aux époux X... de ne pas se clôturer, et d'avoir fait interdiction aux époux X... d'empêcher les consorts A...
Source officiellecomm
éboute la société Baures de sa demande dirigéec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00567
16 juin 2009
16 juin 2009
pris en sa seconde branche : Vu les articles 3 et 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Baures (la société Baures) a assigné la société Aireau
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301052
23 septembre 2014
23 septembre 2014
au sud en très mauvais état cadastré lieu dit le Bourg section AC n° 13 pour une superficie de 1a 60ca, ledit aireau grevé d'un droit de passage au profit de divers », la cour d'appel, a méconnu le sens
Source officielleciv2
60794b609ba5988459c42cac
19 octobre 1983
19 octobre 1983
DES FONCTIONNAIRES, EN REPARATION DE SON PREJUDICE ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE NANTES EST INTERVENUE A L'INSTANCE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DECLARE M AIRIAU
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300638
21 mai 2014
21 mai 2014
Et Monsieur B...aura droit de pompage à la citerne sise sur l'aireau ci-dessus...
Source officiellesoc
61372309cd58014677404a32
20 mai 1998
20 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Airfeu, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10269
27 mars 2024
27 mars 2024
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 MARS 2024 L'association L'Airial
Source officiellesoc
6079b1609ba5988459c51eb1
11 juin 1992
11 juin 1992
totale et temporaire de travail, la cotisation à la charge de l'employeur étant affectée aux autres risques ; Attendu que l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Airiau-Cormerais
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00292
26 février 2008
26 février 2008
X... et la société l'Airial ont assigné M. Y... et la société MG informatique en revendication de la marque Matos, déposée le 22 mars 2000 ; Attendu que M. Y..., la société MG informatique et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110436
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Maître AIRIEAU, avocat au Barreau de Paris et ami proche de M. E..., qui finalement est venu, au mois de décembre 2014, remplacer le précédent avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301293
19 novembre 2015
19 novembre 2015
vendu, cadastré section AV n° 137 pour 1 a 52 ca¿ par le chemin qui a toujours existé (créé en vertu de l'acte de partage susdit) lequel chemin traverse la partie nord de l'immeuble vendu, de même que l'airial
Source officiellesoc
61372461cd58014677415074
11 octobre 2005
11 octobre 2005
licenciés le 7 avril 1998 pour motif économique par l'administrateur judiciaire de cette société, placée en redressement judiciaire, à la suite de l'adoption d'un plan de cession au profit d'une société Airfeu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01721
22 septembre 2011
22 septembre 2011
la 2e catégorie des invalides et, comme l'a relevé l'arrêt attaqué, sur "le motif invoqué pour sa mise à la réforme", l'agent soutenant que sa maladie était "bien d'origine professionnelle" ; que d'ailIeurs
Source officiellecr
61372537cd5801467741bec4
11 janvier 1990
11 janvier 1990
auxiliaires de puériculture de service à la nursery pendant la nuit où l'enfant est décédé, qu'outre ces deux personnes qualifiées, il y avait dans le service obstétrical, une sage-femme qui s'est d'aillieurs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300871
4 octobre 2018
4 octobre 2018
racheter le bien dans le délai de cinq années et que Mme A... a conclu cette opération à titre personnel, par l'intermédiaire de la SCI Rivoli-Morin Re, créée pour l'occasion, et du courtier indépendant Ailleau-A
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02652
12 décembre 2012
12 décembre 2012
une possible modification de cette aptitude ; que cette visite de préreprise ne se substitue donc pas à la procédure médicale de reprise décrite à l'article R 4624-31 l'article R 4624-23 rappelant, d'ailIeurs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01058
29 septembre 2021
29 septembre 2021
en interne sur l'usage de la base de données utilisées dans le domaine de l'animation ; - les contrats de travail et conventions tripartites établies entre les parties ; - l'attestation de la SARL AIRRIA
Source officielle