Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 mai 1997, qui, pour recel d'abus de biens sociaux et trafic d'influence, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

NAVAL, CMN et LEROUX et LOZ TECHNOLOGIES ; que toutefois CMN transmet son dossier de consultation à ACE, qui répond ainsi que GEC/ ALSTHOM/LEROUX NAVAL et SMCT ; que SIEM, sous-traitant de LEROUX et LOTZ

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Leroy

M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEPRI

Frantz X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le par le conseil de prud'hommes de Cannes (section commerce), au profit de la société Legros déménagement Paris Côte-d'Azur, dont le siège

d'une part, la cour d'appel a fait une interprétation inexacte de l'article 29 de la convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux, en retenant que la lettre du 19 septembre 1985 adressée

siège est à la préfecture de Savoie, 73000 Chambéry, 3°/ de la société Pomagalski, dont le siège est ..., 4°/ de la société Creissels Denis, dont le siège est ..., 5°/ de la société Moteurs Leroy

attaqué a confirmé le jugement du tribunal correctionnel de Cherbourg du 23 juillet 2002 ayant déclaré Fabrice X... coupable de chantage ; "aux motifs que "les termes de la lettre du 2 janvier adressée

occupé seul de Denise Y..., à partir du 24 août 1992, date du départ en vacances de Marie-Thérèse Z..., et ce, jusqu'au décès de la victime ; qu'initiateur du traitement au médicament de la marque Leponex

3], 2°/ la société BTSG², société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Groupe Sobefi, 3°/ la société Thévenot Partners

d'agglomération de [Localité 10] Porte de France, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Coreal, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 6°/ à la société Axa France

produire une mousse de qualité acceptable, lintégralité des coulées réalisées à compter du 26 février 1993 présentant, soit des trous dair, soit du scorching, soit du splitting et que les réclamations adressées

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'afin d'équiper son site de Nantes d'une centrale de cogénération, la société Leroux

6], 2°/ La société Sobefi Immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ La société Thévenot Partners, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

SPIE Batignolles), Sfaire, Duchêne, SGTN, GTMH, GEC Alstom, Sogat, Periszcz, Leroy, Somer, Serelex, SAE Sadelmi, Abay TS ; que parmi les dix-huit entreprises énumérées ci-dessus six d'entre elles n'ont

fils de Dieu, ce qui le plaçait sur un autre plan, et il terminait ses nuits en maudissant le monde tout seul dans son coin, sans avoir caressé, sans avoir écouté, avec l'écho de ses propres mots adressés