] et Mme [VX] et leur assureur, la société MAAF assurances (la MAAF), ainsi que M.

[B], le moyen du pourvoi provoqué des sociétés Barconnière, MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles, le premier moyen et le second moyen, pris en ses des deux premières branches, du pourvoi n° S 23-20.485

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), société anonyme à forme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupe Drouot, compagnie d'assurances contre les accidents, l'incendie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

(Val-de-Marne), ..., 3°) La MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), dont le siège est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi

Z... et de la société MAAF assurances, l'avis de M.

P..., domicilié [...] , 2°/ à la société MAAF assurances, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

du 1er janvier 2008, la société [...] a souscrit auprès de la SA MAAF Assurances, une police d'assurance construction qui la couvre pour sa responsabilité décennale ; qu'elle bénéficie également d'une

Riom (2e chambre), au profit de la compagnie Via assurances IARD Nord et Monde, dont le siège est ... (9e), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Géo plus, société anonyme, dont le siège est

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 29 mai 2013), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 29 mars 2012, pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Mutuelle assurance des instituteurs de

d'assurances mutuelles, dont le siège est [...] , assureur dommages ouvrages, 7°/ à la société Eiffage construction grands projets, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 8°/ à la

La société MAAF Assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation

B..., en leur qualité, respectivement, de liquidateur des opérations d'assurance et de liquidateur judiciaire de la société MARF sont intervenus volontairement à l'instance ; Attendu que la société GAN

MAAF assurances ont, chacune, formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

X..., 2°/ La société MACIF, ont formé le pourvoi n° R 19-23.895 contre le même arrêt rendu, dans le litige les opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, 2°/ à la société MAAF assurances