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285 résultats pour « Christine ARTUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137211fcd580146773f123b

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

(Bouches-de-Rhône), 9°/ de Monsieur Joseph, Christian P..., demeurant bâtiment 66, "Les Quatre Vents", Martigues (Bouches-de-Rhône), 10°/ de Madame Laurence P..., épouse X...

Source officielle

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CC

civ3

613722b3cd580146774004c7

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Christian B..., demeurant Ecole primaire Saint-Mard, 77230 Dammartin-en-Goele, 7°/ de M. Guy C..., 8°/ de M. Jean-Christophe C..., demeurant tous deux ..., 9°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101004

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Christian Y..., domicilié [...], 4°/ Mme B...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201808

Cassation

10 novembre 2011

10 novembre 2011

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 22 avril 2010), que Christian X..., ancien salarié de la société Péchiney-Rhénalu,

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b04

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

établis par le bénéficiaire de la délégation au titre des mesures d'exécution de la commission rogatoire ; "qu'en estimant, dès lors, que la régularité des commissions rogatoires internationales arguées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300029

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Maurice X..., 2°/ à Mme Christine Y..., épouse X..., 3°/ à M. Z... A..., tous trois domiciliés [...]                                  , 4°/ à M. B...

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f744

Cassation

29 octobre 1998

29 octobre 1998

Christian, - B... Alain, - CHARLES F..., - E...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Claude Y

61372552cd5801467741cbdb

Cassation

4 janvier 1991

4 janvier 1991

Arthur, Z... Simone, épouse B..., B... Gervais, B... Christian, épouse ANGOT, X... Juliette, veuve B..., Z... Julie, parties civiles, Y...

Source officielle
CC

civ2

61372195cd580146773f4fca

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

Rémy A..., avoué associé, Mme Christine B..., avoué associé, dont le siège est ...

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d30

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Christian, - Y... Yves, - Z...

Source officielle
CC

comm

61372229cd580146773fabe5

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Christian X..., demeurant domaine de Poujux, Palinges à Saint-Aubin-en-Charollais, exerçant sous l'enseigne Compagnie des Caraïbes, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1991 par la cour d'appel

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e7f3

Cassation

8 juillet 1971

8 juillet 1971

(CHRISTIAN), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AGEN, CHAMBRE D'ACCUSATION, EN DATE DU 14 OCTOBRE 1970, QUI, STATUANT COMME COUR DE RENVOI APRES CASSATION, DANS DES POURSUITES POUR FAUX

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11167

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christiane

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10020

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Bernard Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2017 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Christine Z..., 2°/ à M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300849

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Christine

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300689

Cassation

4 juin 2013

4 juin 2013

Fiscaux du Gard avait donné une évaluation de la valeur de ces bâtiments : 50.000 euros pour le n° 60 et 70.000 euros pour le n° 61 ; - que le relogement des occupants du n° 61 avait été organisé : Christian

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100395

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

G... et son épouse, résidents américains, ont acquis ce tableau lors d'une vente publique aux enchères organisée à [...] par la société Christie's.

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CC

civ2

613723b1cd5801467740cfcb

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Christian D..., demeurant tous deux "Sun 3", Marigot, 97150 Saint-Martin (Guadeloupe), 9 / du syndicat des copropriétaires "Les Jardins de Spring", dont le siège est ..., 10 / de M.

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CC

civ2

60794cd79ba5988459c473e8

Cassation

26 septembre 2002

26 septembre 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que Christian X... a été victime le 16 août 1992 d'un

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110007

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Christian Y..., domicilié [...]                               , 5°/ à l'association Ariane A..., dont le siège est [...]                          , prise en qualité de curateur aux biens de Mme Janine

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