X..., sapeur-pompier volontaire participant aux activités du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Aude, sur le territoire de la commune de Lézignan-Corbières, a été blessé alors qu'il

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / du syndicat d'immeuble sis 111-113 & ..., dont le siège est ..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Bourges et Corbière, devenue la SCP Bourges Gaudry

qu'au regard de la différence entre le tarif ambulance et le tarif VSL, et du taux de remboursement appliqué par la caisse, le préjudice de la victime doit être évalué à 90 000 francs, sans indiquer à combien

X..., Marie, Hervé, Camille D..., demeurant à Corbeil-Essonnes (Essonne), ..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société EAM, 2 / M.

B..., demeurant tous à Auffay (Seine-Maritime), Heugleville sur Scie, Hameau de la Corbière, 48/ Mme Madeleine B..., épouse C..., demeurant à Dieppe (Seine-Maritime), ..., 58/ M.

Gérard C..., demeurant tous, 11200 Lézignan Corbières, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre - section B), au profit de la société La cave coopérative

d'avoir autorisé une visite domiciliaire dans les locaux susceptibles d'être occupés par Pascale et Jean-Marie Y..., la société Eurocar Rent SL, et la société Pro Serveis Mercat SL au lieu-dit " Les Corbiers

forme particulière, de sorte qu'elle a violé les articles 71 de la loi du 2 janvier 1968 et 4 du nouveau Code de procédure civile alors qu'en outre, en énonçant, parmi les moyens de l'invention, une cornière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bernise, société anonyme, dont le siège est Relais des Corbières, RN

Y..., au lieu d'emprunter sous un pont appartenant à la Ville de Rouen le chenal central seul ouvert à la navigation, s'est engagée sous une arche latérale où elle a heurté une cornière métallique immergée

Hitler est mon mari"; que, plus loin, dans l'article, il est mentionné : "l'incroyable salmigondis facistïde d'OLIVIER Y... peut-il passer pour un enseignement de philosophie... combien de pro-nazis

que le couloir technique, qui aurait été obligatoire, s'il s'était agi à l'origine d'un bâtiment de stockage et de conservation n'y figure pas et qu'il est également possible de constater que des cornières

PREMIER MOYEN DE CASSATION Les époux Mascarel de la Corbière font grief à l'arrêt attaqué de les avoir déboutés de leur demande tendant à voir déclarer non écrite la clause d'indexation du prêt et de

par agression, a déclaré le sinistre à son assureur, la société Axa France IARD (l'assureur) ; que celui-ci ayant refusé sa garantie au motif qu'elle n'avait pas fait installer des cornières

Il fait pression à TF1 quand Z... et A..., de "Combien ça coûte", proposent l'émission "Y a pas photo" ; que, s'estimant injurié et diffamé, M.

(le mandant), un contrat de mandat de gestion immobilière portant sur un immeuble situé à Corbeil-Essonne, appartenant à celle-ci ; que, le 9 avril 2002, le mandataire a souscrit un contrat d'abonnement

février 1991, définitif, l'assureur a été condamné à garantir la société CEP des condamnations mises à sa charge au titre des désordres affectant les vitrages, la demande de garantie au titre des cornières

N'A PAS PORTE LE TRAVAIL DU REPARATEUR ; QU'EN TOUTE HYPOTHESE, MEME SI LA VIS LITIGIEUSE S'ETAIT TROUVEE, SOIT SUR LA PARTIE DE LA GATTE CONSIDEREE PAR LA COUR COMME NON VISIBLE, SOIT SUR LES CORNIERES