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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721f5cd580146773f90c5

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

Allal Y..., demeurant chez M.

Source officielle
CC

comm

613720d4cd580146773eec0f

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Gérard X..., demeurant à Allan par Montélimar (Drôme), 2°/ Mme Huguette X..., née Z..., demeurant à Allan par Montélimar (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1987 par la cour d'appel

Source officielle
CC

civ2

61372266cd580146773fca03

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

Anatole X..., demeurant 9, villa du Carignan à La Ferté-Alais (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1995 par le tribunal d'instance d'Etampes, en matière électorale, le concernant ;

Source officielle
CC

soc

6079b1469ba5988459c51794

Cassation

5 janvier 1990

5 janvier 1990

Alan X..., résidant en France et ayant exercé des activités salariées en Grande-Bretagne et en France, a obtenu de l'institution compétente de chacun des deux Etats la liquidation, à compter du 1er janvier

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4be9

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Allal B..., demeurant RN 86 Art Moderne, à St-Just d'Ardèche, Bourg-St-Andéol (Ardèche), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 mai 1991, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613721eacd580146773f8b86

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Allal Z..., secrétaire du syndicat délégué syndical, ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02396

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Alan X... était dénué de cause réelle et sérieuse et que la société Lan Airlines devrait verser à celui-ci la somme de 10. 000. 000 francs pacifique à titre d'indemnité pour licenciement dénué de cause

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210391

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Allan Y..., domicilié [...], 2°/ M.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273d9

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

complice du crime" ; que, dans sa déposition à la police du 21 mars 2005, Clara Y... a déclaré en ce qui concerne sa mère : "je pense qu'elle savait ce qui se passait à partir de mes quinze ans quand j'allais

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ec2f

Cassation

4 janvier 1994

4 janvier 1994

(Amrani), Yjjou, Faraji, Ben L'Ahcen, El mansouri, Milovanovic (Milosevic), H..., C..., Alla, Benattia, Sghari ; que l'élément intentionnel de l'infraction est démontré par les faits et circonstances de

Source officielle
CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6ae

Cassation

29 septembre 1979

29 septembre 1979

ALAN DU GROUPEMENT DES MOYENS REGIONAUX N° 3, EST-IL COUPABLE D'AVOIR LE 3 JUILLET 1978 A RENNES (ILLE-ET-VILAINE) REFUSE D'OBEIR A SON CHEF LE COLONEL Y...

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CC

civ1

60794e729ba5988459c48e95

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

du conseil général ; que ce dernier intente les actions en justice au nom du département ; Attendu que par jugement du 27 juillet 1998, une mesure de tutelle a été prononcée à l'égard des mineurs Alan

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100100

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

[I] et Mme [K], en application de l'article 700 du code de procédure civile, les condamne, à ce titre, à payer à la société Franfinance et à la société Jérôme Allais la somme globale de 3 000 euros, cependant

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100340

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

[C] [N], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société Docteurs vétérinaires Allais, Bayssat et assoc, société civile professionnelle, exerçant sous l'enseigne Clinique vétérinaire de Bayeur, dont le

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CC

civ1

6137216fcd580146773f3b90

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Allal Z... X..., 7°/ de Mme X..., née Khadija Y..., demeurant tous deux ...

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soc

6137225fcd580146773fc6df

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Allal Y..., demeurant ... à Nogent-sur-Oise (Oise), 5 / de M. Benaouda X..., demeurant ... (Oise), défendeurs à la cassation ; MM.

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CC

soc

613722fecd5801467740422a

Cassation

4 décembre 1997

4 décembre 1997

Allal, demeurant HLM Bois Brétoux, Bât B, Appt ..., venant aux droits de Mme Yamina X..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1994 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100489

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la dissolution de la société de fait ayant existé entre les docteurs Gérard X..., Paul A..., André Y..., Georges Z... et Allal

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CC

cr

6137258acd5801467741e9bd

Cassation

15 septembre 1992

15 septembre 1992

Alan, contre l'arrêt n° 360 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 22 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427800

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

Alan, - A...

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