Calix, 4°/ de Madame DE H... née DE E...

[N] avait acheté un bichon maltais du nom de Calin à ma fille mais l'avait mis à son nom !

effectuaient la rénovation d'un objet à titre gracieux et proposaient ensuite de rénover tous objets de culte pour une somme de 1 800 francs ; que de nombreux prêtres leur remettaient alors des chandeliers, calices

civile), au profit de la Banque populaire de la Côte d'Azur, dont le siège social est à Nice (Alpes-Maritimes), ... et le siège de sa direction régionale avenue des frères Lumière, quartier Sainte-Calire

. – que les attestations de l'employeur présentent comme « brassant du vent » et voulant être « calife à place du calife » - n'a pu réaliser autant d'heures qu'il le dit ; qu'il présente des tableaux semaine

Y..., assuré auprès de la défenderesse, s'est trouvé impliqué ; que le constat amiable rédigé démontre que le véhicule Dodge Caliber du demandeur qui circulait sur un axe prioritaire a été percuté par

sociales qu'il détenait dans la société à responsabilité limitée Pizzeria Etna "moyennant le prix de 20 000 francs et à la condition formelle que les avals donnés (lui) soient rendus par les banques Calif

reconnu avoir acheté des sachets pour surgelés du même type que la poche en plastique contenant de la cocaïne d découverte chez Louis X... dont elle est la compagne ; qu'elle se rendait chaque année à Cali

décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Aquarius aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Aquarius à payer à Mme X... et à la Fondation Casip-Cojasor

détaillées dans le PV d'infraction) ne sont donc pas constituées par les résultats de ces tests, mais l'ensemble des éléments recueillis par la DGCCRF et notamment les contenus des méthodologies de calibration

femme allongée nue sur une table; que le dessin incriminé représentait, à l'intérieur d'une église chrétienne, trois personnages déféquant dans un bénitier, et sur une croix, et urinant dans le calice

. ; selon lui, elle réclamait sans cesse des câlins ; S...

d'épuration, dont le siège social est ..., 38 / de la société Stan, société anonyme dont le siège est ..., 39 / de la société Abattoirs de Narbonne, dont le siège social est ..., 40 / de la société Callioppe

apos;épaule puis embrassée ; qu'elle explique que c'est ce même individu qui l'a saluée le matin du 2 février, puis s'est rendu à ses côtés, avant de lui demander de lui faire un câlin

distribution et dans le réseau clubs ; que les enregistrements visés par ce contrat ne sont pas mentionnés sur l'annexe 1 audit contrat qui concerne la liste des albums composant la collection « Prix câlins

de la SNCF d'avril 2009 que les faits à l'occasion desquels Madame X... a été sanctionnée étaient relatifs à un conflit d'intérêts, un salarié intérimaire acheteur au sein du pôle gardiennage de la CAIP

société Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la direction générale des douanes et des droits indirects, et de la direction interrégionale des douanes et des droits indirects du Nord-Pas-de-Calias

X..., elle allait d'elle-même sur ses genoux pour lui faire un câlin ; qu'à chaque fois, le prévenu lui mettait sa main dans la culotte, lui touchait le sexe et les fesses et la caressait ; elle précisait