retient que la SCI de La Dolve, promoteur professionnel, était directement intervenue pour régler les conséquences de la modification du projet initial s'agissant de l'épaisseur des cloisons séparant les boxes

X... un immeuble à usage d'hôtel-restaurant avec faculté de sous-louer les boxes à usage de garage ou de dépôt de salaisons-charcuterie ; que, par contrat du 4 août 1963, M.

l'instruction résulte notamment : - des surveillances physiques, - des circonstances de son interpellation, et des objets découverts en perquisition tant à son domicile que dans les autres logements et boxes

Z... et Mme Cécile B... amenant la découverte d'une pelle militaire pliable, une paire de gants de boxe comportant des tâches rougeâtres, une lame de rasoir... le climat de terreur dans lequel d'emblée

qu'il ressort des témoignages des époux Z..., présents dans l'atelier de la société X... le matin des faits, que Bernard X... a uniquement donné pour mission à Abilio Y... de poser des bois sur les boxes

; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE CONSEIL NATIONAL DES EXPLOITANTS DE L'AUTOMATIQUE FRANCAIS, DIT CNEAF, BIEN FONDE A REVENDIQUER POUR SES MEMBRES, PROPRIETAIRES OU EXPLOITANTS DE "JUKE-BOXES

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERS GRIEFS ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR ACCUEILLI L'ACTION EN COMPLAINTE EXERCEE PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BOXES RIBET

, à l'exclusion des copropriétaires qui ne possèdent ni emplacement de stationnement ni boxe et que cette analyse n'est pas contestée par le Syndicat des copropriétaires ; que le même règlement de copropriété

G... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains leur étaient loués, alors, selon le moyen, "d'une part, que par application de l'article L.13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement constaté que le conseil municipal de Saint-Jal avait pris deux délibérations, l'une du 12 juillet 1959 répertoriant le chemin de La Borélie

, écuries et hangar et des révisions des portes de boxes qui entrent dans les frais d'exploitation ou de "travaux de finition" à l'intérieur de la maison et autres améliorations (reconnues par l'expert

CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE POUR REJETER LES DEMANDES D'INDEMNITES POUR PROCEDURE IRREGULIERE ET LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE FORMEE PAR LABAT-GEST ENGAGE PAR LA SOCIETE JACQUES BOREL

TOUTES LES SOCIETES, DES CAUSES RELATIVES A LA RESPONSABILITE PECUNIAIRE DES DIRIGEANTS SOCIAUX ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 101 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, BONNEL

que pour déclarer cette demande irrecevable, l'arrêt retient que, le jugement du 24 janvier 2008 s'étant prononcé sur le caractère commun du fonds de commerce litigieux, qui comprenait un manège auto-boxe

X..., entré au service de la société Accor, venue aux droits de la société Jacques Borel international, le 1er avril 1974 en qualité de chef de rang au restaurant " la Pizza Poppi " à Aulnay-sous-Bois,

la parcelle litigieuse est située au [Adresse 4], cadastrée section R numéro [Cadastre 1], d'une superficie totale de 238m ; qu'elle comprend un bâtiment en fort mauvais état, divisé en 7 boxes

Les Baronnies, propriétaire du domaine de " La Cour " (composé d'un château du XIXème siècle, d'un étang, de bois et de terres sur 17 hectares, de bâtiments utilitaires et de maisons de gardien, de boxes

X... a travaillé au service de la société Bozel en qualité d'ouvrier à l'usine de Château-Feuillet, du 20 avril 1959 au 29 septembre 1980, date à laquelle il a été licencié ; Attendu que l'arrêt attaqué