Sassoust, avocat général, et après débats à l'audience publique du 6 septembre 2016, où étaient présents : Mme Batut, président, M. Reynis, conseiller rapporteur, M.

Chaumont, avocat général, et après débats à l'audience publique du 19 janvier 2021, où étaient présents Mme Batut, président, M.

donnée à ses fonctions ; qu'en s'abstenant de rechercher si, comme le soutenait le Grand Théâtre de Reims, le directeur de scène était en fait un régisseur, et le répétiteur, qui accompagnait les ballets

sous la menace d'une arme, X... s'était installé dans le véhicule de Melle Y... qui n'a rien fait pour le contrarier, paralysée par la peur ; qu'en pleine campagne, il avait posé son revolver sur la banquette

. ; que, par ailleurs, aucune arme n'a été découverte dans la cour de la maison d'arrêt des Baumettes ; qu'il est donc patent que plusieurs évadés étaient armés dans l'hélicoptère et il est plausible que

X... a été engagé en qualité d'entraîneur par le club de basket-ball de l'association Rupella Sport La Rochelle, suivant contrat en date du 1er août 1991 d'une durée de trois ans dénommé "contrat à durée

extrémités arrondies, aux faces supérieures et inférieures également arrondies, comportant de part et d'autre trois encoches profondes séparant le bâtonnet, et dont les côtés présentent un chanfrein, la baguette

et Générale biscuit ont assigné la société Biscuits Poult pour contrefaçon de modèle et concurrence déloyale et parasitaire en lui reprochant d'avoir commercialisé des biscuits sous la dénomination Barquette

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de l'Aube ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 15 janvier 1990), qu'à la fin d'un banquet

reconstitution effectuée par le juge d'instruction que, pour charger de manière tout à fait licite du bois dans son véhicule, le prévenu a transformé l'arrière de son véhicule Renault 19 en break, relevant la banquette

X... d'avoir dégradé des fournitures de la clinique, en l'occurrence des barres et des baguettes de protection de murs très coûteuses que le salarié avait rendues inutilisables en les pliant par le milieu

représentant des assureurs et, qu'il s'est borné à expédier un véhicule dont il n'était pas acquéreur ; qu'aucun marché africain ou de marché public ne suivrait une filière passant par un maître de ballet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Barquette de Sologne, société anonyme, dont le siège est ...,

F..., en qualité d'administrateur provisoire de la société Cofical, gérante de la société du Château Baret, défendeurs à la cassation ; La société du Château Baret a formé un pourvoi incident éventuel

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 25 avril 1994), que Mme X..., engagée par la société Hôtelière Le Baduel

; Sur le moyen unique du pourvoi incident, délibéré par la première chambre civile de la Cour de cassation après débats à l'audience publique du 1er décembre 2015, où étaient présents : Mme Batut

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 19-24.378 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2019 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Roche Vendée Basket

X... avait été entraîneur de basket au sein d'un collège et accompagnait la sortie au cinéma pour affirmer qu'il « était une personne en autorité en abusant également de ses fonctions » , la cour d'appel