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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261ecd58014677423132

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

initialement favorables, et qu'ensuite il avait été suspecté une thrombose du stent fémoral, ce qui avait conduit à une nouvelle désobstruction par ballonnet puis à un pontage par utilisation d'un greffon de veine

Source officielle

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CC

cr

6137256fcd5801467741db0c

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

avait été victime de faits similaires dont l'auteur avait été identifié comme étant déjà Christophe Y... lequel avait alors reconnu, tout en affirmant être victime d'une machination, avoir agi pour se venger

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249d9

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

Y..., s'était battu avec lui le soir de l'accident, de sorte que celui-ci avait toutes les raisons de vouloir se venger ; qu'ainsi, Mohamed X... remettait en cause l'impartialité de ce témoignage ; qu'en

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CC

civ2

613724bbcd58014677417e77

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

ensemble l'arrêté du 29 juin 1978 relatif aux soins particulièrement coûteux ; Attendu que le deuxième de ces textes a procédé, au sein de l'article 2 (actes de chirurgie) de la section 2 (artères et veines

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cr

6079a8089ba5988459c4b9f5

Cassation

28 octobre 1981

28 octobre 1981

MEDECIN TRAITANT LE DOCTEUR X..., AU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-DENIS, POUR Y SUBIR UNE OPERATION A LAQUELLE A PROCEDE LEDIT PRATICIEN ; QUE CELUI-CI A COMMIS L'ERREUR D'INTERVENIR NON PAS SUR LA VEINE

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CC

soc

613721c5cd580146773f720f

Cassation

9 juillet 1992

9 juillet 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Aéro-Club de Touraine, ayant son siège à l'Aérodrome de Tours Sorigny à Veigne (Indre-et-Loire)

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00391

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

superficielle des membres ou dans une veine épicrânienne,..., administration des médicaments,..., pulvérisations médicamenteuses,..., irrigation de l'oeil et instillation de collyres, ..." ; qu'après

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CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4c4

Cassation

16 avril 1985

16 avril 1985

"UNE ESCROQUERIE DE PLUS DE 150 MILLIONS D'ANCIENS FRANCS, DES DIZAINES DE MILLIONS D'ANCIENS FRANCS, GASPILLES AU DETRIMENT DE L'INTERET GENERAL" ET AUTRES PROPOS DE LA MEME VEINE", PORTENT BIEN ATTEINTE

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200314

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

V... ayant pris la défense de sa grand-mère et ayant voulu la venger, la cour d'appel a pu en déduire l'existence d'un lien de causalité direct et certain entre le comportement fautif de M. O...

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

; que les témoins ainsi que les jeunes du quartier de la [...] ont fait état de la détermination du groupe rassemblé place des Géants « d'en découdre » avec ceux des [...], « de les défoncer», de «venger

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cr

6079a8a09ba5988459c4e573

Cassation

25 juin 1970

25 juin 1970

D'OPINION SUR LA CULPABILITE DE L'ACCUSE, D'AUTRE PART QUE LA THESE DE L'ACCUSATION AVAIT ETE QUE LA VICTIME AVAIT TIRE OU FAIT TIRER SUR L'ACCUSE, SI BIEN QUE CELUI-CI L'AVAIT FAIT ASSASSINER POUR SE VENGER

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soc

6079b1ab9ba5988459c52fbc

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

X..., angeïologue, a coté KC 30+30/2 les résections isolées d'une veine ou d'un paquet variqueux pratiquées sur des patients subissant au cours de la même intervention un éveinage saphène effectué par

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cr

6079a8649ba5988459c4d157

Cassation

4 septembre 1996

4 septembre 1996

. ; que le père a réglé 4 mois de pension, puis a arrêté ses versements ; que, le 3 novembre 1983, il a crevé "pour se venger" 3 des pneumatiques de la voiture du nouveau concubin de Z..., Y... ; "

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cr

éduit qu'il existe des charges suffisantesc/Aïcha Y

6079a8579ba5988459c4cca6

Cassation

20 août 1992

20 août 1992

ferais puis que Mme Y... avait elle-même déclaré que le jour du drame, obsédée par la pensée de la mère, lorsqu'elle avait vu l'enfant dans le hall de l'immeuble, elle avait décidé de la tuer pour se venger

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cr

6137252ccd5801467741b94e

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

et aurait tiré un coup de feu mortel sur celui-ci, énonce que Y... aurait lors de l'exécution de A..., accompagné et assisté Z..., auquel il aurait fourni le fusil et donné l'ordre de tirer, afin de venger

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civ1

613720b1cd580146773ed94a

Cassation

10 février 1987

10 février 1987

X..., employé de cet établissement, a frappé ce client avec une carafe ; que celui-ci a eu la veine humérale sectionnée par le verre ; que M.

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CC

soc

613723fecd58014677410d6f

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

nomenclature des actes médicaux de radiologie vasculaire et d'imagerie interventionnelle); que le troisième texte visé a procédé, au sein de l'article 2 (actes de chirurgie) de la section 2 (artères et veines

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210728

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Y... est hospitalisé en ophtalmologie pour une oblitération de la veine centrale de la rétine droite, les comptes rendus ophtalmologiques mettent en évidence une maladie rétinienne ischémique à droite

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CC

cr

6079a88a9ba5988459c4dd4b

Cassation

22 mars 1966

22 mars 1966

FAIT ALLEGUE PEUT EXIGER UNE ANALYSE DU PROPOS OU DE L'ECRIT INCRIMINE ; ALORS D'AUTRE PART, QUE L'ILLUSTRATION REPRESENTANT UNE FEMME AU VISAGE RIDE, AUX JOUES FLASQUES, AU CORPS DECHARNE, AUX VEINES

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CC

civ1

60794b4d9ba5988459c42a69

Cassation

17 novembre 1982

17 novembre 1982

TROCART, IL N'EST PAS EXCLU, PAR AILLEURS, QUE CE SOIT L'AIR CONTENU (NATURELLEMENT) DANS LE SINUS QUI SOIT PASSE A TRAVERS LA BRECHE FAITE AU NIVEAU DU VAISSEAU PAR ASPIRATION DUE A LA PROXIMITE DE LA VEINE

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