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122 résultats pour « Simon Lescanne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Emile BJ..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 2748/ Mme Simone BL..., demeurant ..., Bâtiment Rimbaud à Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 2758/ M.

Source officielle

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CC

cr

613725fbcd58014677422067

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

pariéto-occipitale bilatérale, fractures des os propres du nez-hématomes sous dural et extra-dural, hémorragie méningée, plaies ecchymotiques des lèvres, fracas costal antérieur et postérieur et des lésions

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cr

613725adcd5801467741fb22

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

lendemain en début d'après-midi, en arrivant à l'hôpital de Semur, l'interne du SAMU de Dijon a immédiatement constaté que Gilbert F... faisait une tétraplégie; "que Gilbert F... a donc présenté sinon

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cr

61372644cd580146774243ef

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

son épouse était schizophrène et qu'elle était harcelée par son père, lequel, poussant celle-ci à divorcer, était directement responsable de l'état psychiatrique de sa fille ; qu'il expliquait les lésions

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soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

François, demeurant 814, quartier du Bois à Herouville Saint Clair (Calvados), 319°/ de Monsieur SIMON Y..., demeurant 75, rue du Centre à Giberville (Calvados), 320°/ de Monsieur GD...

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cr

61372639cd58014677423e74

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

les agresseurs ont jeté sur la victime un cocktail molotov qui s'enflammait immédiatement, la transformant en torche vivante ; que la victime, grièvement brûlée et atteinte de multiples fractures et lésions

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cr

6137255ccd5801467741d0be

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

7,65 muni de son chargeur approvisionné de quatre cartouches et déclarait verbalement être l'auteur du coup de feu ayant blessé la victime à la tête ; que l'autopsie du défunt révélait trois types de lésions

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

; "aux motifs que les débats ont clairement établi la matérialité des meurtres de deux victimes en ce que les autopsies réalisées par les médecins légistes ont mis en évidence les très nombreuses lésions

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cr

61372640cd580146774241a2

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

d'une erreur dans le choix du traitement ; qu'il a pu être jugé par la Cour de cassation le 26 juin 1999 que le défaut d'examen clinique approfondi de la patiente ayant empêché de diagnostiquer une lésion

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cr

613726a7cd580146774276fd

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

(2000), Longueil-Sainte-Marie (2000), ont lancé des appels d'offres pour des marchés d'électrification qui ont été attribués à la société SEEE située à Compiègne, alors que les sociétés Forclum et Lesens

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR05385

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

l'avait, quant à elle, maintenue ; que, de même, l'argument autrement tiré par le prévenu de l'absence de traces de lutte sur sa propre personne, outre qu'il ne retire rien à l'existence des traces de lésions

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cr

6137262acd58014677423735

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Son auteur, X..., n'a rien publié sur la Second Guerre Mondiale, sinon, en 1996, des propos controversés sur les chambres à gaz, admettant l'énorme mensonge faurissonien, selon lequel il n'y aurait pas

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR03074

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

ayant contribué à la réalisation ou à l'aggravation de son dommage ; que constitue une faute de nature à aggraver son dommage eu égard à la violence du choc qui en résulte et ses conséquences quant aux lésions

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cr

6137261ecd58014677423154

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

... lui a alors proposé de l'emmener dans une auto-école et ils se sont ainsi rendus à Lagny-sur- Marne, à Claye-Souilly, et à Noisy-le-Grand où ils se sont effectivement renseignés sur le prix des leçons

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61372604cd5801467742250d

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

cadre de cette procédure, Michel A...avait été convoqué et entendu en tant que personne mise en examen ; qu'il en concluait que l'ordonnance de renvoi n'était pas devenue définitive à son égard car sinon

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00101

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

légitimes impératifs de santé publique, inhérents à l'usage d'un appareil de type laser, susceptible, en cas de mauvaise utilisation, voire de réaction atypique de la patiente, d'emporter diverses lésions

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cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

W... parlaient de "lésions de strangulation violente et rarissime qui montraient une énorme luxation craniorachidienne.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02499

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

allégations de la mère qui estimait que sa fille avait été l'objet de mauvais traitements réitérés et anciens du père ; que le certificat du 17 septembre 2013, invoqué par la mère ne décrit pas de lésions

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cr

613726a4cd580146774274df

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

. : d'avoir "poursuivi une escalade chirurgicale" débutée en 1990 à la suite d'une lésion discale et non d'une hernie discale avérée par l'imagerie médicale et qui s'est traduite par six interventions

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

au cours de laquelle son frère « tenait » Manon A..., au cours de laquelle il considérait que celle-ci devait être consentante puisque « elle ne disait rien » et « ne serait pas venue dans la chambre sinon

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