Douvreleur, Peyre, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 199 du livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite du décès de Maria

A DECLARE AVOIR VU, A PLUSIEURS CENTAINES DE METRES, LA PRESENCE D'UN GRAND NOMBRE DE BARQUES DE PECHE QUI ETAIENT LE LONG DE LA RIVE ET NE GENAIENT PAS LA CIRCULATION, MAIS NON LA BARQUE ACCIDENTEE QUI

Adnan Z..., 2 / Mme Danièle Z..., née Y..., demeurant tous deux rue Félix Eboué, 97215 Rivière Salée, en cassation d'un arrêt rendu le 26 août 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re Chambre

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., épouse X..., demeurant ... (7ème), agent immobilier, exerçant sous l'enseigne Immobilière rive

1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de complicité du délit de diffamation et la société Nice Matin

aussi l'arrêt, p. 13 pénultième alinéa) ; que la Cour constate également qu'au moment de la dissolution de la SCI Le Lotus, ces 84 ha de terre auraient été répartis préférentiellement entre les SCI Marina

René XR..., demeurant Cité de Peyrelade, 12640 Rivière-sur-Tarn, 45°/ de M.

: Statuant tant sur le pourvoi principal formé par le receveur principal des Impôts de Paris XVème que sur le pourvoi incident formé par Mmes X... et Y..., ès qualités, et la société Nouvelles Rives

PART, en toute hypothèse, QUE les conditions particulières du contrat d'assurance excluaient du champ de la garantie « tous travaux de génie civil ou maritime et réalisation d'ouvrage sous-marin

A... a déclaré qu'au retour d'un voyage en métropole durant les grandes vacances de 1994, au cours d'un séjour chez ses grands parents maternels à Rivière Pilote, Léon Raymond X... avait pénétré un soir

d'appel de Lyon, La commune de l'Arbresle, La commune de Savigny, La communauté de communes du Pays de l'Arbresle, Le syndicat intercommunal d'assainissement du bassin de l'Arbresle, Le syndicat de rivières

Eric Z..., dirigeant de droit de Go Marine dont il détient 60% du capital, dans la création d'Indigo Yacht puisqu'avec son épouse Martine (également détentrice de 40% du capital de Go Marine), il détient

E... exploite sans autorisation une carrière située dans le lit de la rivière Saint Étienne commune de Saint Louis ; que les surveillances effectuées par le groupe pelotons d'intervention de la réunion

application des dispositions de l'article 99-2 du code procédure pénale, « le juge d'instruction peut également ordonner de remettre à l'AGRASC en vue de leur aliénation des biens meubles placés sous main

Grande, Roger X... vient à la rencontre d'Umberto B..., Doménico Z... tente de mettre son projet à exécution et n'y parvient pas en raison de sa maladresse; Umberto B... veut lui prendre l'arme des mains

Marianne, demeurant ... à Pitre, 16 / M. Sylvestre S..., demeurant Cité Chanzy, 97110 Pointe à Pitre, 17 / M. Serdot K..., demeurant ... à l'Eau, 18 / M.

rue des Forgerons à Saint-Martin-la-Plaine, Rive-de-Gier (Loire), 45°/ Madame Ana AP..., demeurant ... à Rive-de-Gier (Loire), 46°/ Madame AC...