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117 résultats pour « Buchaille »

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DÉCISION / ECLI

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00951

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

puisque l'expert ayant examiné la prétendue victime avait exclu toute pénétration vaginale ou anale ; Mais attendu qu'en prononçant ainsi, alors que Mme [V] dénonçait un viol commis par pénétration buccale

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00125

Cassation

5 mars 2019

5 mars 2019

V... ne peut pas être alimenté et hydraté par voie buccale, ce qui ouvre la voie à l'interruption de l'alimentation par voie entérale, avec pour effet certain son décès, alors que s'il était nourri par

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

profond et ce qui ne le serait pas ; que la notion de pénétration ne peut en effet être réduite à celle de défloration ; qu'en effet le viol peut correspondre aussi bien à une pénétration anale ou buccale

Source officielle
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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100476

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

susvisé de donner à un enfant une origine lui permettant de connaître l'identité de son père et de sa mère ; qu'il convient en conséquence d'ordonner une expertise biologique par prélèvement de cellules buccales

Source officielle
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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300879

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

constitué d'une vingtaine de façades (ou files) constituées de plusieurs plaques ou panneaux ; que l'ensemble des files est revêtu de carreaux de faïence rectangulaires (11x25 cm environ) de marque BUCHTAL

Source officielle
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cr

61372640cd580146774241fa

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

B... un certificat médical retenant, pour une inhalation de vapeurs toxiques provenant du réservoir de sa voiture et des ulcérations intra-buccales, une incapacité totale de travail de cinq jours, sauf

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101365

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

n'étaient en relation ni avec l'hépatite C, ni avec son traitement de façon directe, exclusive et certaine, sauf à admettre un pretium doloris de 1.5/7 pour indemniser une part d'hyposialorrhée (sécheresse buccale

Source officielle
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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201020

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Pour cette indication, la radiographie diagnostique intra buccal rétro alvéolaire et/ou rétro coronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contigües au cours d'une même séance est côté Z6, quel que soit le nombre

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210756

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

n'ont pas été communiqués durant le contrôle et n'ont pu être qualitativement analysés ; qu'également le grief de non-conformité aux données acquises de la science concerne des radiographies intra buccales

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00252

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

qu'elle décrivait les faits subis, la plupart du temps au domicile familial sur un canapé, dans sa chambre, à savoir des attouchements et pénétrations sexuelles essentiellement vaginales mais également buccales

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210273

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

A cet égard, il faut rappeler que le chirurgien dentiste exécute un travail de précision dans un espace bucal par nature restreint ; pour y parvenir, les capacités de vision de près sont primordiales.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06893

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

nature particulière des multiples plaies déchirantes avec d'importantes pertes de substance ; que cette absence de traces sera d'ailleurs confirmée dès 15 heures 50 le 2 novembre après une exploration buccale

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110310

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Le Docteur G... a procédé à une aspiration dans la cavité buccale (par intubation orotrachéale et aspiration trachéobronchique à travers la sonde d'intubation -environ un demi verre de liquide gastrique

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310094

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

comportant pas de démontage d'éléments existants ; que son intervention n'avait pas « pour but de donner un diagnostic de la résistance mécanique des bois et matériaux, même s'il y a eu bûchage

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other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV111

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

2011, la cour d'assises des Bouches-du-Rhône, statuant en appel, a déclaré Christian X... coupable d'avoir à Vence (06), entre 1996 et 1999, commis deux sodomies ainsi que des caresses manuelles et buccales

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00408

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

G..., qui y avait dépensé 4 220 euros entre juin 2011 et janvier 2013, confirmait l'existence de prestations manuelles ou buccales des hôtesses ; que M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

directement contactés par les médecins collecteurs, qui les rémunéraient par chèque ou en espèces,- aucun compte-rendu écrit n'était rédigé après les prélèvements,- une méthode de prélèvement par voie endo-buccale

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