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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
61372157cd580146773f2f97
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Daniel XH..., demeurant ... à Saint-Barthélémy d'Z... (Maine-et-Loire), 18°/ Mme Danielle S..., demeurant ... à Saint-Barthélémy d'Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10102
15 mars 2017
15 mars 2017
étaient liées, avant la cession, par des accords croisés qui peuvent se résumer comme suit : mandat donné par la Sarl Louis-Barthélémy : en 2004, la société Baudry Lebrun, devenue la Sarl Louis-Barthélémy
Source officielleciv3
61372196cd580146773f501c
31 mars 1992
31 mars 1992
Louis, Gilbert B..., demeurant Grande Saline, à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), 6°) Mme Anne B... épouse D..., demeurant Anse des Cayes, à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), 7°) Mme Rose-Marie B... décédée
Source officiellecomm
613722fdcd58014677404159
14 octobre 1997
14 octobre 1997
fils Moutarde et Condiment, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1995 par la cour d'appel de Limoges (1e chambre civile), au profit de la société Barthélémy
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90024
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, Intégrale 4 et la MAF, Société Coulon Frères : 33,3% correspondant à une part de responsabilité de 20% à l'égard de l'Apave et sociétés Barthélémy-Grino, Intégrale 4 et la MAF.
Source officielleciv1
607943339ba5988459c417fa
20 novembre 1974
20 novembre 1974
QUE LEDIT BARTHELEMY A...
Source officielleciv3
607943439ba5988459c41c51
1 octobre 1975
1 octobre 1975
BARTHELEMY A CETTE AUDITION, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE, D'UNE PART, S'AGISSANT D'UNE NULLITE DE FOND ET NON D'UNE NULLITE DE FORME, L'EXPERT Y..., MALGRE L'INTERDICTION QUI LUI EN EST FAITE, ENTENDU DES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03978
1 juillet 2009
1 juillet 2009
, depuis cinq années au moins au 1er janvier de l'année d'imposition, leur foyer ou le lieu de leur séjour principal, ou celles qui, depuis le même temps, exercent à Saint-Barthélémy, à titre principal
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5cf4
20 mai 1992
20 mai 1992
Louis Edouard G..., demeurant section Corossol à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), 2°) Mme Marie-Hermane G..., née K..., demeurant section Corossol à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), 3°) M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201555
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Barthélemy X..., personnellement (« De fortes présomptions quant à l'origine de ces e-mails pèsent sur M. Barthélemy X..., dirigeant de la société WIND PROSPECT.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00258
17 mars 2009
17 mars 2009
pouvoirs et le décret du 16 fructidor an III ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite de l'annulation par le juge administratif de la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Barthélémy
Source officielleciv1
60794c9c9ba5988459c462da
29 novembre 1994
29 novembre 1994
Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Barthélémy X..., fils aîné de William X..., a recueilli, au décès de celui-ci, des souvenirs concernant la famille X... ; qu'il est décédé
Source officiellecomm
61372387cd5801467740b020
24 octobre 2000
24 octobre 2000
A... , situés à Saint-Jean à Saint-Barthélémy (97), au domicile de M.
Source officielleciv1
6137231acd58014677405723
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Barthélémy B..., demeurant ..., 2 / de M. Michel B..., demeurant ..., 3 / de Mme Annie X..., née Z..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10168
31 mars 2021
31 mars 2021
préjudice pour contrefaçon ; AUX MOTIFS QUE la SOCIÉTÉ IMMOBILÈRE DE SAINT-BARTHÉLÉMY reproche à la société EDEN ROCK VILLA RENTAL des faits de contrefaçon de ses marques, en se basant exclusivement
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58bd7
15 novembre 1983
15 novembre 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 24 NOVEMBRE 1981) QUE LA SOCIETE BARTHELEMY, REPRESENTEE PAR LES CO-SYNDICS DE LA LIQUIDATION DE SES BIENS
Source officiellecr
6079a7e79ba5988459c4b55a
25 mai 1978
25 mai 1978
DES PRIVILEGES GARANTIS EN MATIERE D'IMPOTS ET DROITS DE DOUANE OU PORT PUISQUE CET ARTICLE ENTRAINE PAR AILLEURS L'APPLICATION A SAINT-BARTHELEMY DU REGIME FISCAL PORTUAIRE ET DOUANIER DE LA GUADELOUPE
Source officielleciv3
61372143cd580146773f25a9
16 mai 1990
16 mai 1990
X..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Barthélémy, les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61254
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[G] [I], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Barthalot Le Meur Caocci, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée société Barthalot Delsart, ont formé
Source officiellesoc
613723adcd5801467740cd28
2 mai 2001
2 mai 2001
X... alors qu'en réalité l'avocat disant agir en qualité de mandataire de l'intéressé est la SCP Muret-Barthélémy-Pothet inscrite au barreau de Draguignan ; PAR CES MOTIFS : ORDONNE la rectification
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