l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 3 ) que l'attestation de Mme C... du 14 septembre 1997 fait état notamment de ce que Mlle A... gardait par devers elle du petit matériel qui faisait parfois

de la France ; que cette activité dégrade gravement l'environnement ; que par ailleurs, elle s'accompagne, de façon générale, de nombreux comportements illégaux ou immoraux tels que les violences (parfois

courte durée, étaient régulières et fréquentes, qu'aucun planning ne lui était communiqué à une date raisonnable avant la mission et que les lieux d'exécution des missions étaient variables nécessitant parfois

décrit un jeune homme au front ridé, ayant été autonome dans son parcours migratoire et fournissant des explications claires, s'exprimant de façon claire et maîtrisée et racontant une histoire familiale parfois

seuil d'autorisation ont permis notamment aux deux serveuses et donc nécessairement à André X... qui était responsable des encaissements de constater que les cartes utilisées par Y... et Z... étaient parfois

c'est-à-dire au domicile du prévenu, où la mère des enfants se rendait avec eux, toujours ivre, pour raconter ses malheurs avec son ex-mari et ses "joutes amoureuses avec ses différents amants", allant parfois

pisciculture, que les analyses des prélèvements révélaient qu'à 50 mètres en amont, l'eau était très minéralisée et fortement polluée, que cette eau polluée se trouvait même, au détail des analyses, parfois

étaient mensongères, elle avait considéré les faits comme établis au cours de sa confrontation avec Aurélie Poupart et elle en avait parlé à trois reprises à sa mère ; que son amie Aurélie avait parfois

certificats, fait état de confidences reçues des enfants d lesquelles sont conformes, bien que transcrites en langage technique, aux autres déclarations des enfants, un jeune homme d'environ 18 ans aurait parfois

des violences, malgré ses refus et sa résistance, des pénétrations digitales ; qu'elle évoquait des tentatives de pénétration vaginale et anale ; que ces épisodes étaient très douloureux et duraient parfois

de parler de clandestins auxquels le demandeur aurait apporté une aide, sans préciser l'identité de ces personnes ; que les juges du fond se sont contentés de se référer à la qualité des clandestins parfois

par les parties civiles ; qu'en définitive, les constatations médico-légales n'ont pas établi la matérialité d'un viol, ni d'agression sexuelle ; que les expertises psychiatriques et psychologiques, parfois

Toutefois, pour améliorer la qualité de certains produits, les fournisseurs sont parfois amenés à apporter quelques modifications notamment la composition textile ; si des articles ne sont plus disponibles

stupéfiants ; "aux motifs qu'à l'écoute des communications téléphoniques, il est apparu que la demanderesse était en contact quotidien avec Ahmed Z... depuis son retour en France et qu'elle lui servait parfois

"et que le contexte spontané de la révélation des faits par la victime, ajouté, d'une part, aux déclarations précises et constantes de cette dernière qui ne s'est jamais contredite, face aux propos parfois

. ; qu'il en est de même de l'envoi de lettres anonymes contenant des termes injurieux, parfois menaçants constitutifs de contraventions de violences volontaires sans incapacité totale de travail ;

X... aux termes de laquelle celui-ci s'est engagé à remettre aux enquêteurs "photocopie des disques conservés en sa possession" ne permet pas de déterminer, l'orthographe des procès-verbaux étant parfois

montrait des revues pornographiques prises dans une panière ; qu'une confrontation a eu lieu entre Audrey et le prévenu ; chacun a maintenu sa version ; que Pierre Z... a souligné qu'il lui avait fait parfois