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512 résultats pour « Eric MORIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01447

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Eric VV..., domicilié [...]                                 , 60°/ à M. WW...

Source officielle

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CC

cr

613726a6cd5801467742766f

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

De Y... publiée dans le Figaro du 24 janvier 2002, présentée par la mise en examen comme à l'origine du contentieux, faisant état dans son chapeau, du fait qu' Eric De Y...

Source officielle
CC

civ3

613723adcd5801467740ccc3

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Eric Y..., demeurant Lubumashi, BP 66, co/Oeuvre de Don Z..., Wespelaarse X..., 2503190 Boortmeebeek (Belgique), ès qualité de nu-propriétaire indivis de la SCI ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02316

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Eric Z... qu'en qualité de commissaire à l'éxécution du plan de M.

Source officielle
CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

Eric Hegron, demeurant "La Vigne Blanche", 37420 Huismes, 39 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372661cd580146774251ba

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Eric I..., demeurant ..., 12°/ de M. François J..., demeurant ..., 13°/ M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200595

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Eric Y..., 4°/ M.

Source officielle
CC

cr

613725edcd580146774219e6

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

pourvoi formé par : - La SOCIETE LOISIRS DE NUIT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2000, qui, après condamnation d'Eric

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c2f

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

Eric, - X...

Source officielle
CC

cr

6137266fcd5801467742589d

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1997, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à une amende de 5 000 francs ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225b1

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Eric, - Z... André, partie civile, - X...

Source officielle
CC

civ3

6137233dcd5801467740737b

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Eric E..., 8 / Mme Béatrice Z..., épouse Le Joille, 9 / Mlle Marie-Monique E..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (6e

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301134

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Eric X... et la société Le C...

Source officielle
CC

cr

61372641cd5801467742429c

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

Eric, - X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01272

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Eric et Franck X... et de 27,95 % pour M.

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CC

cr

61372631cd58014677423a8b

Cassation

7 août 2002

7 août 2002

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 7 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a confirmé l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea8b

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

PARIS, le premier mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

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CC

cr

édure suiviec/Jean-Jacques X

6137264ecd580146774248b7

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

de réparation de la société Spicers France ; "aux motifs que, lors de l'enquête préliminaire, Jean-Jacques X..., qui a nié avoir dérobé une imprimante, a déclaré que le jour des faits, il avait vu Eric

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cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04981

Cassation

25 septembre 2007

25 septembre 2007

de Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ

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CC

cr

6137269bcd58014677426f84

Cassation

9 août 2006

9 août 2006

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 4 avril 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de meurtre, a confirmé l'ordonnance du juge

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