Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 novembre 2020), le 1er février 2013, Mme [I], dont la grossesse avait été suivie par Mme [D], gynécologue obstétricien (le médecin), a donné naissance à [O], atteint d'une

Sablé-sur-Sarthe où l'appareil de monitorage a révélé, à partir de 22 heures 30, des anomalies du rythme cardiaque foetal qui se sont aggravées à 23 heures 40 ; qu'appelé le 18 février à 1 heure 30, le gynécologue-obstétricien

ainsi que la médecine d'urgence, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-3 et 221-6 du Code pénal

E..., en exclusivité avec deux autres médecins, d'exercer sa spécialité de gynécologue obstétricien dans ses locaux, et ce jusqu'à son soixante cinquième anniversaire ; que, par acte du 5 mai 1995, la

Beaucoup de gynécologues obstétriciens fonctionnent comme cela surtout passé 50 ans.

X..., gynécologue obstétricien, en vue de son accouchement ; que, le 27 mai 2000, Mme Z... a donné naissance à l'enfant Hinatea Y..., atteinte de trisomie 21 ; que, le 24 juin 2003, Mme Z... et M.

, un cabinet de gynécologie médicale ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 28 mai 1998) d'avoir entériné l'évaluation

[I], gynécologue-obstétricien (le médecin) exerçant à titre libéral au sein de la Clinique de [9], et présente un handicap très important. 2.

X..., Y..., Z..., A..., B...et Mme C..., gynécologues obstétriciens, ont assigné la clinique en responsabilité du fait de la rupture partielle de leurs contrats d'exercice qu'ils lui imputaient ; Sur

Z..., le médecin traitant de Mme X..., que de l'établissement de soins où elle avait accouché, en reprochant à M.

[W], gynécologue obstétricien, la société La Médicale de France, son assureur, M.

X..., gynécologue ; qu'après avoir procédé à divers examens, ce médecin a préconisé une hystérectomie, pratiquée par ses soins le 1er décembre 1989 ; que Mme Z... ayant présenté, à la suite de cette

pris en ses cinq branches : Attendu que Mme X...fait grief à l'arrêt attaqué (Pau, 20 novembre 2012), de rejeter ses demandes en paiement de dommages-intérêts formées à l'encontre de Mme Y..., gynécologue-obstétricien

X..., gynécologue-obstétricien, un certain nombre de lits pour exercer son activité médicale, avec le matériel et le personnel qualifiés ; qu'à la suite d'un différend entre les parties, la clinique a

X..., gynécologue-obstétricien, condamné à réparer, à hauteur de 80 %, le préjudice subi par Mme Y..., victime, à la suite d'un accouchement le 18 décembre 1992, d'une phlébite cérébrale qu'il avait tardé

suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon, 18 février 2005), que Mme X..., gynécologue-obstétricienne

obstétricien constitue, au sens des articles précités, un manquement grave à une obligation de sécurité ou de prudence qui a été la cause directe et exclusive du décès de Joachim Y... ; "1 ) alors

suivant : Sur le moyen unique pris en ses quatre branches : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-sur-Yon, 18 mars 2005), que Mme X..., gynécologue-obstétricienne