Smail, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 10 août 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur

[S], assuré auprès de la société Sagena, devenue SMA (la société SMA), la société Matériaux Dubos fournissant des matériaux. 5.

Environnement (société SMAE) dont M.

agissant comme gérante de la CNRACL, subrogée dans les droits de Mme X..., a assigné, en présence de cette dernière, la commune et son assureur, la Société mutuelle assurance des collectivités publiques (SMACL

De Ruyterstraat 7 2931 AA Krimpen AVD Lek (Hollande), 4 / de la société SMTL (Société de matériaux et techniques du Loiret), société anonyme, dont le siège est ... et encore ..., 5 / de M.

Il est donné acte à la société SMA du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Kostal industrie Elektrik GmbH et HDI Global SE, M.

Y..., directeur régional à la société SMAT, pour lequel l'employeur avait souscrit un régime de protection sociale complémentaire auprès de la société d'assurances Swiss life, a été licencié le 21 novembre

X..., salarié de la Société maritime d'atelier et de génie civil (SMAG) depuis le 16 mai 1983, est passé, aux termes d'un contrat en date du 2 mai 1987, au service de la société Productions industrielles

La société Smatex, ayant pour co-gérants MM. [M] et [D], a été mise en liquidation judiciaire le 27 octobre 2015.

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 MAI 2024 1°/ Le syndicat Union syndicale d'Air France (UNSA-SMAF

, pris en ses première, deuxième et cinquième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 mars 2015), qu'en application d'une convention d'escompte de créances professionnelles, la société SMLS

Y... et du syndicat SMILE portant préjudice à l'UCCMSF en troublant gravement son fonctionnement et non sur le non-paiement des cotisations de SMILE comme l'a retenu en partie le premier juge.

La société SMAC et la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, prise en sa qualité d'assureur des sociétés Couverture et Bardage C et E, Bureau Veritas et SMAC, ont formé, par un

siège social se trouve à Saint-Chamas ; que la société SAMT OI n'était pas partie au jugement de première instance qui était régulièrement joint à la déclaration d'appel ; que l'indication de la SARL SMAT

S..., épouse L..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2018 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SMA, société anonyme, dont

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SMACL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SMAC Aciéroïd, dont le siège social est ... àuyancourt

En revanche, la Sa SMA ne pourra pas être tenue de garantir les dommages immatériels subis par les époux G....