, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

peuvent être coupables de recel que ceux qui ont sciemment recelé des objets provenant d'un crime ou d'un délit ; que le simple doute que Bernard X... aurait eu sur l'origine des objets achetés auprès de Patrick

Alain C..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 9°/ de Mme Marie-France C..., épouse Chabot, demeurant à Paris (17e), ..., 10°/ de Mme Claude A..., épouse Z..., demeurant à Saint-Martin-le-Vinoux

emplie d'objets de piété détournés ou d'objets ésotériques où se déroulaient les désenvoûtements ou un exorcisme, et avec la participation de complices tels que Patrick Z..., qui devait confirmer ces

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

Patricia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1995, qui, dans la procédure suivie contre Yves X... notamment pour homicide involontaire

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Charente, en date du 24 octobre 2006, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle ; Vu les mémoires

procédure présentées par Franck X..., Patrick Y..., Frédéric A... et Aimé B... ; 3)- X...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

Patrick, - B... Jean-Marc, - Z...

François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 12 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y..., François Z..., Didier A... et

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit de M.

Patrick D..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 11 / de M. Jean-Luc E..., demeurant à Lourne, Sermentizon (Puy-de-Dôme), 12 / de M.

Patrick E..., demeurant ... (Loiret), 11 / de M. C... Cure, mandataire judiciaire, demeurant ...

Patricia, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 1997, qui, pour travail clandestin et entrave aux fonctions d'un inspecteur du travail, l'a

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pascal X... coupable d'abandon de famille, tout en le dispensant de peine ; "aux motifs que le prévenu a entretenu une relation de concubinage avec Patricia