Michel De A..., 2 ) Mme Danielle Z..., épouse De A..., demeurant ensemble ...

André, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1986, qui, dans une procédure suivie contre Michel Y... des chefs de blessures involontaires

Michel H..., 28) Mme H..., demeurant ensemble 2, Hameau des Chardonnerets à Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 2000 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de M. Z...

Truchot, Mme Michel-Amsellem, M. Pietton, conseillers référendaires, Mme Arnoux, greffier de chambre.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Michèle Z..., demeurant ...

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé la résolution pour vice caché de la vente conclue le 28 mai 2002 entre Monsieur Michel Y..., d'une part, et Monsieur et Madame X..., d'autre part, portant

Y..., 2°/ Mme Nadine Z... épouse Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Michelle

Lucien Y..., Michel A... et Mme Sylviane B... des chefs, notamment, de recel et blanchiment en bande organisée, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction de saisie pénale immobilière ; La COUR, statuant

Lucien Y..., Michel A... et Mme Sylviane B... des chefs, notamment, de recel et blanchiment en bande organisée, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction de saisie pénale immobilière ; La COUR

section), au profit de : 1°/ Monsieur Marcel, François X..., 2°/ Madame Francine C..., épouse X..., demeurant tous deux à La Vicomte-sur-Rance (Côtes-du-Nord), 3°/ Monsieur Pierre, Auguste, Michel

Michel X..., demeurant à Aulnoy Aymeries (Nord), ...Hôtel de Ville, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de M.

Il s'ensuit que Monsieur Jean-Michel Y... a expressément accepté le transfert de son contrat de travail à cette date et que la relation contractuelle entre la SARL L'ANNEAU et Monsieur Jean-Michel Y...

.. a été déclaré adjudicataire de quatre portions de terre :- la première de la contenance de 5 hectares 61 ares 20 centiares environ, formant le reste du fonds principal d'une habitation dite " La Michel

Michel X..., demeurant bâtiment I 2, sutio 01, cité Tindu Ducos à Nouméa (Nouvelle Calédonie), défendeur à la cassation ; M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 AVRIL 2024 La société Anne-Marie Gruel-Michel

JANVIER 1979), QU'AVEC LE CONCOURS DES ARCHITECTES FELUS ET BRUN, ET DE L'ENTREPRENEUR SOCIETE SUD PARISIENNE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES (SUPAE), LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CACHAN MARCEL BONNET, DONT MICHEL

2 / Mme Amédée X..., épouse Z..., demeurant ensemble, 147, lot Champ Grillé, 97160 Le Moule, en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1999 par le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre