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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2016:SO01624
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Chollet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Guyot, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58efc
29 avril 1986
29 avril 1986
Sports Cassettes et MM.Pardeilhan, Le Landais et Guiot à payer diverses sommes à la société Régies G.M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01715
20 octobre 2015
20 octobre 2015
X... a été engagé par la société Pêcheries Henri Guyot (la société) le 1er septembre 2003 en qualité d'acheteur/vendeur ; qu'il a adressé le 11 octobre 2008 à son employeur une lettre de démission, puis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10829
20 octobre 2016
20 octobre 2016
LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 octobre 2016 Irrecevabilité non spécialement motivée Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction
Source officielleciv3
61372111cd580146773f0b79
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux C..., de Me Cossa, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02365
14 décembre 2016
14 décembre 2016
LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 décembre 2016 Désistement Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00629
29 mars 2017
29 mars 2017
LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 mars 2017 Désistement Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n°
Source officielleciv3
61372128cd580146773f16e8
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de Me Choucroy, avocat de M. X..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de M.
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18cf
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Blanc, avocat de la société du Mesnilot et des consorts Z..., de
Source officiellesoc
61372442cd58014677414028
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Bouleaux, Les Fourasses, 54250 Champigneulles, et actuellement 11 ter, rue Louis Ferry, 54300 Lunéville, 30 / de Mme Corinne Guinot, demeurant 6, Grande rue, 54290 Crévéchamps, 31 / de Mme Mushia Guiot
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02269
15 novembre 2016
15 novembre 2016
CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 novembre 2016 Rectification d'erreur matérielle Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction
Source officielleciv3
6137211acd580146773f0fd9
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Blanc, avocat de Mme A..., née B..., de Me Cossa, avocat des consorts X..., aux
Source officielleciv3
61372129cd580146773f17e3
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10825
20 octobre 2016
20 octobre 2016
JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 octobre 2016 Rejet non spécialement motivé Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10040
18 janvier 2018
18 janvier 2018
FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 janvier 2018 Rejet non spécialement motivé Mme GUYOT, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10040 F
Source officielleciv3
6137210fcd580146773f0a8f
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Foussard, avocat de M. Gérard Y..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5b9e
27 février 1992
27 février 1992
demeurant à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société anonyme l'Héritier Guyot
Source officielleciv3
6137241ecd580146774127c7
17 novembre 2004
17 novembre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la MAF et la SCPA Aurige Guyot ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55ab4
8 janvier 1976
8 janvier 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, KORCZAK, OUVRIER AGRICOLE AU SERVICE DE GUYOT, AVAIT ETE MORTELLEMENT BLESSE A LA SUITE DE LA COLLISION DU CYCLOMOTEUR QU'IL UTILISAIT POUR LES
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0eeb
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Parmentier, avocat de l'Entreprise Léon Grosse, de Me Cossa, avocat de la
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