régulièrement stationné, a été heurté par la motocyclette après que l'accident fut survenu, que la motocyclette eut quitté la route et ait été entraînée par sa propre impulsion dans une trajectoire erratique

X... lors de la manoeuvre d'évitement d'un chien errant, c'est-à-dire un comportement que M.

Ernest L..., 22°/ à Mme R... Léontine Mareva L..., tous trois domiciliés quartier L... O..., 98716 Pirae, 23°/ à Mme Lydie RR...

dans sa rédaction applicable au litige, qu' "il n'[était] pas démontré que TNT, qui devait leur remettre les colis, indiquer les lieux de livraison et veiller à leur acheminement dans les délais, se s[erait

Y... le montant des cotisations sociales et de la prime d'assurance complémentaire accidents corporels, payées par feu Ernest X... en sa qualité de propriétaire, la cour d'appel n'a pas légalement justifié

individus qui s'étaient fait remettre le contenu des caisses, s'élevant à 8 109 828,20 francs, sous la menace de leurs armes; que, Marie-Madeleine B... confirmait avoir appris par son concubin, Ernest

déplacement de nombreux cerfs vivant sur le territoire de deux communes voisines, retient que l'ACCA était tenue de contrôler le développement du gibier sédentaire et les pérégrinations du gibier erratique

(procès-verbal, page 12), Ernest H... (procès-verbal, page 12), Roger I... (procès-verbal, page 12), André J... (procès-verbal, page 13), Anthony K... (procès-verbal, page 14), Stéphane L...

LOUIS ERNEST O..., Bertrand, demeurant ..., 2°/ Mme LOUIS ERNEST K..., Marie, épouse MARIE Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1986 par la cour d'appel de Fort-de-France

Ernest G... a acquis avant et immédiatement après la rédaction de l'acte de notoriété du 7 juin 1924 les droits des personnes citées dans ledit acte (...) et qu'il a fait établir l'acte de notoriété du

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 mars 2013), que le 1er février 1999, la société Eramet a conclu

, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SA DE TRAVAUX PUBLICS ERNEST X..., ET POUR RELAXER LE PREVENU DES FINS DES POURSUITES, LA COUR D'APPEL ENONCE QUE SI, JURIDIQUEMENT, LA SA ERNEST X...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 octobre 2012), qu'Ernest X..., salarié de l'Etablissement français du sang (l'employeur

X... a toujours été celui d'un cadre qui impose une mobilité ; qu'en conséquence, l'évolution de Monsieur Ernest X... ne peut pas être comparée à celle de Monsieur Didier D... ; que Monsieur Ernest X.

ISS ABILIS France lors du transfert du contrat de travail de Monsieur Ernest X... et celle formée par Monsieur Ernest X... devant les juridictions prud'homales est fondée sur la reconnaissance d'un contrat

[T] n'était pas établie, la cour d'appel a affirmé que les évaluateurs du service « Espoir jeunes errants » ont relevé un financement peu probable du parcours migratoire de l'intéressé par

Fabrice X... n'a pu apporter lors de ses interrogatoires d'explications plausibles à ces constatations ; que les renseignements recueillis sur lui font apparaître qu'il avait un comportement sexuel erratique

Ernest, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIXenPROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1990, qui a rejeté sa requête en relèvement d'incapacité commerciale ; Vu le mémoire produit ;