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698 résultats pour « Christian BOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8309ba5988459c4c06f

Cassation

15 mars 1990

15 mars 1990

d'autres d'origines différentes, dans une vitrine d'où elles ont été extraites par une vendeuse ; " qu'il ressort de ces constatations que, étant observé que les boîtes des Parfums Christian Dior ne

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Marc Napoli, - Mme Christine Demeule, - M.

Source officielle
CC

soc

61372329cd580146774063d6

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Christian S..., demeurant ..., 28 ) Mme Marie-Jeanne XX... Thery, demeurant ..., 29 ) Mme Jocelyne K... N..., demeurant ..., 30 ) M.

Source officielle
CC

soc

61372239cd580146773fb388

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Résidence du Bois clair, sise ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00917

Cassation

5 mai 2010

5 mai 2010

Christian et Michel Z... ont cédé les parts qu'ils détenaient dans la société KMF au groupe Média 6 ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00305

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

En l'espèce, la SARL BOIS BAROUSSAIS a été déclaré en redressement judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de Bagnères de Bigorre le 8 juin 2005.

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfcc

Cassation

6 août 1996

6 août 1996

, et a ordonné la prise de corps; "aux motifs qu'au cours de la nuit du 24 au 25 décembre 1991, Etienne B... et son épouse avaient participé à une soirée organisée par des gitans à Pavillons-sous-Bois

Source officielle
CC

soc

613723f3cd5801467741051f

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Jean-Robert XM..., demeurant ..., 15 / de Mme Christiane X..., demeurant ..., 16 / de Mme Sylvie F..., demeurant ..., 17 / de Mme T...

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CC

soc

6079b15d9ba5988459c51e7d

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Christian X... a été engagé le 5 janvier 1976 par la société Panaget-Herfray, soumise à la convention collective nationale du travail mécanique du bois du 28 novembre 1955 ; que son contrat était conclu

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CC

soc

6137216ecd580146773f3b3a

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1986 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Véronique ZB..., demeurant à Erquinghem Lys (Nord), ..., 2°/ de Mme Christine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100876

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

-X...ont donné :-571 actions de ladite société à leurs fils Christian,-226 actions à leur fils Abel ; que les 200 autres actions appartenaient 74 à Abel et à son épouse, le surplus à Christian ou à son

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CC

soc

613722e4cd58014677402db2

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1994 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), au profit de la société Méridionale des Bois et Matériaux, société

Source officielle
CC

civ2

61372136cd580146773f1e4d

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Eric Y..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Colombes, en matière électorale, au profit de Mme Christine

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CC

soc

61372274cd580146773fd317

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

Christian XR..., demeurant à Marie-aux-Chênes (Moselle), ..., 96 / de M.

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CC

soc

613720abcd580146773ed365

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

Christian, demeurant La Menée, La Madeleine, Guérande (Loire-atlantique), 19°/ de Monsieur LAURENT M..., demeurant ...

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CC

soc

61372666cd5801467742546c

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

(Mayenne), 31 / Mme Christine XF..., demeurant ... à Saint-Berthevin (Mayenne), 32 / Mme Christine XE..., demeurant ... (Mayenne), 33 / Mme Yvette XI..., demeurant ...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301176

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Christian A..., 8°/ à Mme B... C..., domiciliés [...] , 9°/ à M. Patrick D..., 10°/ à Mme Brigitte E..., domiciliés [...] , 11°/ à M. Louis F..., 12°/ à Mme T...

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civ3

6137215ecd580146773f32c4

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Robert X..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement n° 169/88, rendu le 8 novembre 1988 par le tribunal d'instance de Colombes, au profit du syndicat des copropriétaires

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CC

civ3

6137215ecd580146773f32c5

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., professeur, demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine

Source officielle
CC

soc

61372192cd580146773f4dcd

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Christiane Y..., demeurant ... les Chartreux (Essonne), Longjumeau, 2°) Mme Paulette XH..., demeurant

Source officielle

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