D'un réceptacle permettant de mettre une capsule de bouchon de Champagne et de l'éjecter par un ou deux boutons poussoir.

droits de l'homme et des libertés fondamentales; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Danièle A... coupable d'homicide involontaire; "aux motifs que Danièle A... a reconnu avoir, pour fixer le bouton-pression

de provision la somme de 15 000 euros aux parties civiles, ordonné une expertise de l'enfant Jayson ; "aux motifs que le chauffagiste, Christian Y..., intervenant originellement pour changer le bouton

Reims (chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la Caisse fédérale du crédit mutuel de Champagne-Ardenne, dont le siège est ..., 2 / de la société civile professionnelle Crochet-Calsac-Boutroy

Boutre, président, Mme Elles-Thèmes, conseiller et M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me BOUTHORS

péril et l'a condamnée à la peine de huit mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que "Evelyne C..., qui a entendu les propos de Jeanne B... à l'interphone, alors que X... appuyait sur le bouton

réparé, le salarié faisait valoir dans ses écritures d'appel que "les pièces de rechange qui lui étaient fournies ne correspondaient pas à l'intervention qu'il devait réaliser ; qu'ainsi, la boîte à boutons

bail renouvelé à la date du 1er janvier 2001 à la somme de 204 578 euros : D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI héritiers de Boutray

les machines en état de production ou tournant au ralenti ; qu'en l'espèce, il n'existait ni dispositif de protection ni panneaux signalant la zone dangereuse ni dispositif d'éclairage permanent, ni bouton

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Fonteyne Bosquillon de Jenlis Boudry

sur la chaussée, il avait pu croire que son coup de klaxon avait rappelé l'enfant aux réalités et ce d'autant plus que Mickaël Z... s'était approché du poteau des feux tricolores, avait actionné le bouton

[X], engagé en qualité de responsable du département boutons et accessoires le 2 novembre 1992 par la société Fried frères (la société) et occupant en dernier lieu les fonctions de directeur général, a

; qu'à la suite de ce rapport, des consignes très strictes ont été diffusées au sein de l'entreprise Kone pour qu'aucune intervention n'ait lieu sur le transpalette sans actionner préalablement le bouton

aux motifs que l'appareil litigieux a une taille de 9 cm x 7 cm, que fabriqué dans du plastique, alimenté par une pile électrique, il présente un clavier de 13 notes (1 octave + 5 dieses) qui par un bouton

commise par violence, contrainte, menace ou surprise sur une personne dont la vulnérabilité due à son âge était connue de l'accusé ; que le fait qu'Alice Y... n'ait pas crié et n'ait pas actionné le bouton

cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BOUTRON

Privat, demeurant à Sedan (Ardennes), le Bocage, chemin de Boutry, 2°) Mme Michèle G... épouse Privat, demeurant à Sedan (Ardennes), le Bocage, chemin de Boutry, défendeurs à la cassation ; Le demandeur