International (société Rigging), à qui l'exécution de la partie terrestre finale du transport avait été confiée, a réclamé les matériels à la société Alatas Agencies (société Alatas), consignataire du

Jean I..., demeurant ..., 6 / Mme Doris Z..., née Arend, demeurant 18, Grand'Rue, 57136 Rimling, 7 / M.

X..., l'assemblée générale motive sa décision ainsi : "Eloignement géographique, renchérissement du coût de la procédure" ; Qu'en se déterminant ainsi, par des motifs tirés de critères étrangers au texte

X..., l'assemblée générale motive sa décision ainsi :« Eloignement géographique, renchérissement du coût de la procédure » ; Qu'en se déterminant ainsi, par des motifs tirés de critères étrangers au texte

X..., l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel retient l'éloignement géographique des juridictions du ressort de nature à renchérir le coût de la médiation au détriment des justiciables

MOYEN, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR, POUR ANNULER LA SURENCHERE, RETENU QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE JUSTIFIAIT D'UN PREJUDICE PAR LE RENCHERISSEMENT

Ainsi, le préjudice né du retard pris dans l'accomplissement de cette construction et un éventuel renchérissement du coût de la construction.

l'offre notifiée par le notaire, qui n'avait pas à être présentée par l'agent immobilier mandaté par le propriétaire pour rechercher un acquéreur, ne peut se voir imposer le paiement d'une commission renchérissant

), Section n° [...] parcelle n° [...], de 15,23 ares (Riesling), Section n° [...] parcelles n° 0105, n° 0106, Lieudit Blettig, de 9,46 ares (Gewurztraminer), Section n° [...] parcelle n° [...], Lieudit

. ; que Mme X... a formé un recours ; Attendu que, pour rejeter la demande de Mme X..., l'assemblée générale motive sa décision ainsi : « Eloignement géographique, renchérissement du coût de la procédure

rejeter la demande de Mme A... , l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel motive sa décision comme suit : éloignement géographique, risque de manque de disponibilité et de renchérissement

que l'association a formé un recours ; Attendu que, pour rejeter la demande de l'association Médiation Centre Loire, l'assemblée générale motive sa décision ainsi : « Eloignement géographique, renchérissement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Cofidep, venant aux droits de Ripolin, société anonyme, dont le siège

grand cru", doivent : "a) être issus d'un cépage unique et être déclarés et vendus avec mention du nom de cépage, "b) être issus de vendages de l'un de ces cépages (Gewurztraminer, Pinot gris, Riesling

d'isolation phonique) ; qu'en revanche, le défaut d'isolation thermique, qui ne rend pas l'immeuble impropre à sa destination (car l'isolation existe même si elle n'est pas suffisante, ce qui ne fait que renchérir

X... et Y... sollicitaient réparation du préjudice qu'ils supportaient du fait du renchérissement du loyer et du paiement d'un droit d'entrée dans les lieux, de sorte que n'existait aucun lien direct de

X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a confirmé le jugement rendu le 6 juin 1997 par le juge des enfants de Nanterre, ayant maintenu le placement de Geoffroy Y..., chez les époux Reichen

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE RIPOLIN-GEORGET-FREITAG FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE STATUANT SUR OPPOSITION A L'ORDONNANCE D'EXEQUATUR D'UNE SENTENCE ARBITRALE RENDUE DANS LE