, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [W] [Z] veuve [H], en qualité d'héritière de [O] [H], décédé le 4 juin 2022, ayant SAS Boulloche, Colin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Collines des Canebières, dont

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 25-19.578 Demandeur(s) : M., [M] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s)

Il a ajouté qu'il croyait à la sincérité de Paul X... à ce moment-là.

. - U..., Aaron W..., Kalie FF..., Océane F..., Nolan H..., Paul GG..., Léna YY... - ZZ..., Jules J..., Lucie K... ; "aux motifs que Mme Y..., qui rejette les accusations portées contre elle, fait valoir

[K] [O], pris tant en som nom personnel qu'en qualité d'héritier de [R] [E], veuve [O], décédée, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société

[X] et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Piwnica et Molinié Ordonnance : 61456 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

X..., Y... et Z..., artistes humoristes connus sous le nom de scène « les Inconnus », ont signé avec la société Productions et éditions Paul Lederman (PPL) plusieurs conventions, parmi lesquelles un contrat

Il était nul dès qu'il s'agissait de parler de foot. Incapable d'aller boire des bières, de se lancer dans une discussion sur les filles avec un pote et de rater le dernier bus.

(Moselle), 43 / de Mme Yvette XQ..., demeurant ... à Blies-Schweyen (Moselle), 44 / de Mme Corine YN..., demeurant ...

Paul et Don André F... et de M. Antoine I..., de Me Jousselin, avocat de MM. Jean et Alain J..., de Mlles Corinne, Angèle et Marie F..., de Mme D... et de M. Jean-François J..., les conclusions de M.

Ordonnance n° : 90755 du 22 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Mutuelle des architectes français, ayant la SCP Boulloche (ex charge n° 52), SAS Boulloche, Colin

A... déclare qu'il est venu en voiture en compagnie de Tony Y... et d'Arnaud Z... ; qu'au contraire, les éléments donnés par Arnaud Z... sur l'utilisation par Olivier A... d'un "tatoo" au nom de sa copine

, puis procédaient au ramassage d'autres colis et établissaient un compte-rendu ; dans la publicité, la société Exapaq a pu écrire "grâce à la lecture optique, nous avons toujours votre colis à l'oeil"

procédures fiscales, 6-1 et 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Alain Y..., inspecteur principal, Thierry Z..., Jean-Paul

1], a formé le pourvoi n° G 19-25.567 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2019 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du Champ Collin

Philippe X..., demeurant ..., la Plaine Saint-Paul, 97411 Bois de Nefles Saint-Paul, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile

l'instruction, n'a pas bénéficié de l'assistance d'un interprète ; "alors que le droit pour la personne poursuivie de se faire assister gratuitement d'un interprète, quand elle ne comprend pas ou ne parle