3… lors de la coupure d'approvisionnement de boue des cabines de mon couloir, interruption qui a duré environ 45 minutes de 9H45 à 10H30.

Paul Y..., qu'il en résultait que la vente par les époux Y... à la SCI Rue du Mont Joly n'était pas la première vente suivant la division initiale de l'immeuble, qu'en ce qui concernait la subdivision

AVAIT LAISSE DIVAGUER SUR LA CHAUSSEE ; QUE DU FAIT DU CHOC, LA VOITURE FUT DEPOURVUE D'ECLAIRAGE ET S'IMMOBILISA DANS SON COULOIR DE MARCHE ; QU'UNE AUTOMOBILE DE TOURISME, QUI SUIVAIT CELLE DE

Marie-Paule veuve A..., - A... Marc, - A... Paul, - A...

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 14 juin 2022), MM.

Paul X... sera donc confirmée du chef du prononcé du divorce » ; ET AUX MOTIFS LE CAS ECHEANT ADOPTES QUE « Monsieur Paul X... reproche à son épouse son infidélité, son désintérêt à son égard, et son

du syndicat des copropriétaires, est d'une surface d'environ 3 m² ; que le titre de propriété de Madame A... du 27 juin 1977 décrit le lot n° 7 comme suit « au rez-de-chaussée, avec accès sur la rue Paul

Louis A..., demeurant à Volhac, 43700 Coubon, 16 / Mme Sylvie A..., demeurant à Volhac, 43700 Coubon, 17 / M. François G..., demeurant ..., 18 / Mme Marie B..., demeurant ..., 19 / M.

Jean-Paul C..., demeurant ... à Pître, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Bas du Fort La Digue, Gosier (Guadeloupe), prise en sa qualité de liquidateur de la Société coopérative ouvrière de production de Beauport, 4 / de M Dominique Y..., demeurant ..., 5 / de M Jean-Paul

dural, des lésions du cou pouvant faire penser à une strangulation, un traumatisme thoracique important avec de multiples fractures, une plaie abdominale sous costale dont le trajet se termine à la colonne

René, Paul, André Y..., demeurant à Courchaton (Haute-Saône), 2°) Mme Georgette, Louise Z..., veuve Y..., demeurant à Maranville (Haute-Marne), 3°) M. Denis, Bernard Y..., demeurant ...

propres et adoptés, relevé que les parties privatives des lots 8, 9, 13 et 14 de la société Yvo étaient des arrières magasins et qu'elles étaient accessibles, à partir de la place Masséna, par un étroit couloir

En effet, il existe un couloir constituant une partie commune spéciale aux lots 13 et 14, et un couloir constituant une partie commune spéciale aux lots 13, 14 et 15.

X..., que les pièces produites pour établir que ces règlements correspondaient à une vente de paille n'étaient pas probants et que les bailleurs produisaient par ailleurs un contrat de mise à disposition

motifs propres et adoptés, énoncé les constatations effectuées par l'expert judiciaire et relevé que les affirmations des époux X... concernant la privation de lumière dont ils bénéficiaient dans leur couloir

Jean-Paul Y... ; Donne acte à M. Z... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

sa fille par le bras dans l'intention de l'embrasser ; qu'alertée par les cris et le bruit de la bousculade, Mme C..., professeur de français qui se trouvait dans une salle voisine, sortit dans le couloir