Patrick A..., demeurant ..., 14 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SITM (Société industrielle de tuyauterie et de montage), société à responsabilité

Nicolas, Olivier et Patrick X... et M.

d'exploitants agricoles de la Marne (FDSEA), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, du 7 mars 1991 qui, dans les poursuites engagées contre Guy X... et Patrick

Patrick I..., demeurant ..., 20 / de M. François J..., demeurant ..., 21 / de M. Jean-François L..., demeurant 39, cité des Roses, 57270 Uckange, 22 / de M.

Patrick X... contre la société Axa France vie, quand elle constate que cette société a communiqué à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Minishop, dont le siège était ci-devant à Evry (Essonne), zone industrielle Petite montagne Sud, allée

XG..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Montages Saint-Clair, demeurant ..., 2°) la société anonyme Montages Saint-Clair, dont le siège est ..., 3°) M.

Patrick X..., domicilié...

Dominique D..., demeurant Cheylade La Carrière à Riom les Montagne (Cantal), 6°/ de M. Patrick X..., demeurant ... à Bort les Orgues (Corrèze), 7°/ de M.

Y..., gérant de fait de la société, à solliciter, le 25 octobre 1989, un prêt de 500 000 francs devant permettre à la société de poursuivre son activité; que la CMDP de Montigny Jeanne d'X... a accepté

X... , à son insu, était irréparable et devait donc être changé ; qu'en limitant le montant de l'indemnité réparant le préjudice subi par Patrick X... à la suite de l'infraction commise par Stéphane Y

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON chambre correctionnelle, en date du 1er avril 1988, qui, après avoir déclaré irrecevable l'exception prise de la nullité d'actes d'information, l'a

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Pouzzolane d'Auvergne, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Nébouzat, Rochefort Montagne

Jacques AJ..., demeurant à Montigny-les-Metz (Moselle), ..., 151°/ de Mme Thérèse AT..., demeurant à Montigny-les-Metz (Moselle), 79, rue Bosch, 152°/ de Mme Marie-Thérèse AV..., demeurant à Metz (

Patrick Daniel, 35°/ de Mme Nicole Dantal, 36°/ de M. Jean-Loup Dechezlepretre, 37°/ de M. Georges Dioudonnat, 38°/ de M. Michel Enjolras, 39°/ de M. Yves Eydieux, 40°/ de M.

Georges E..., demeurant PK 22,800 Côté Montagne, 98711 Paea, 8°/ de M. Jean-Baptiste F..., demeurant ..., 9°/ de M.

Patrick, - B... Stéphanie, - les époux F..., agissant en qualité d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fils mineur Guillaume, - C... Didier, - M...