jugements rendus le 17 octobre 2022 par le conseil de prud'hommes de Nanterre (section activités diverses), dans les litiges les opposant à : 1°/ la société Manpower France, 2°/ à la société Novares

[M] a été engagé en qualité de conducteur livreur de véhicules par la société Nova-Trans express (la société), à compter du 1er octobre 2014.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QUE NOVAK, CADRE CHARGE DES RELATIONS AVEC LES APPROVISIONNEURS ET LA

paiement de 5 amendes de 1 200 francs chacune ; "aux motifs qu' "il est constant qu'agissant sous les ordres de Laure X..., épouse Y..., responsable des agences de Troyes et de Chaumont de la société Novame-Onyx

X..., détaché auprès de la société Nova services, aux droits de laquelle est venue la société Abilis (la société), a été victime d'un accident du travail alors qu'il nettoyait l'auvent d'une station-service

La SAS NOVALEX déclare s'en rapporter à justice sur les demandes formées par M.B.

LES AUTRES USAGERS" ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT, LE 28 OCTOBRE 1970, ENTRE LE TRACTEUR TIRANT UNE SEMI-REMORQUE, CONDUIT PAR NOWAK

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : S 22-22.804 Demandeur : la société [Localité 1] Pierre Levallois 1 Défendeur : la société Novalex Requête n° : 1504

spécialement motivée ; REJETTE le pourvoi ; Condamne la société CT Développement aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne à payer à la société Novafer

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société anonyme Novat et Bey, dont le siège est ..., 28/ la compagnie d'assurances La Suisse

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 27 de la loi du 25 janvier 1985, dans sa rédaction applicable en la cause ; Attendu que la société Novais

Novais, 2 / Mme Viviane Y..., épouse X...

X..., en qualité de liquidateur de la société Novax, prononcé la résolution du contrat conclu entre la société Girardeaux et la société Novax et rejeté la demande de résiliation, par voie de conséquence

Z... d'un immeuble qui avait été adjugé à la société Nova, a fait signifier à celle-ci un certificat de non-paiement des frais et du prix de vente ; que la société Nova a saisi le juge de l'exécution d'un

[K] une véritable expansion et le tableau comparatif des ventes effectuées avec un financement Nova Finances ou Ge Finance démontre qu'immédiatement la société Nova Finances est devenue le financeur incontournable

simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° U 19-15.779 contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société In-Nova

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Nova services, dont le siège est ...

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Acqua nova