[C] et [D] occupaient en dernier lieu les fonctions de chauffeur de navette et de préparateur de commandes-cariste ; qu'ils ont fait l'objet d'une mise à pied disciplinaire de deux jours le 16 juillet

Société des transports spéciaux industriels de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi n° E 03-17.680 en tant que dirigé contre la société Calais Shipping ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que des navettes

; 4°) que dans ses écritures d'appel, Mme Y... faisait valoir qu'à partir du moment où la SOGEF avait cédé son bail, elle ne pouvait utilement rechercher le bailleur dans la mesure où le preneur de naguère

demeurant ..., 9 / de Mme Monique A..., demeurant ..., 10 / de Mlle Linda B..., demeurant ..., 11 / de Mme Déolinda F..., demeurant ..., 12 / de Mlle Saliha Z..., demeurant ..., 13 / de Mlle Nadjet

directement par Pierrot Z..., la licence de 4ème catégorie détenue pour cet établissement par le propriétaire des lieux; que le prévenu a protesté de sa bonne foi, admettant tout au plus avoir fait preuve de naïveté

X... qu'un poste d'employé stagiaire au sein du service client de la direction commerciale de la société Macore ; qu'en l'état de cet irréductible décalage entre les fonctions exercées naguère par le salarié

décision de non-lieu, laquelle en conséquence sera confirmée " (arrêt attaqué, p. 5, alinéas 3 et 4, et p. 6, alinéas 1 à 3 ) ; "alors que la société Aromes soutenait, dans son mémoire, que " la naïveté

prestations inexistantes, et les actions négatives, refus d'accomplir les obligations légales à l'égard d'un client, au demeurant ignorant de son droit sur ce point, en utilisant la gentillesse, la naïveté

X..., la société Manhattan connaissait la volonté de réembauchage exprimée dès le 14 septembre 1999 par un courrier adressé en recommandé avec accusé de réception par le salarié à son employeur de naguère

l'ordonnance du 1er décembre 1986, lui a infligé une sanction pécuniaire et lui a enjoint de faire des propositions à l'APHPAR de nature à répondre à sa demande de signalisation des points d'arrêts des navettes

a SCI Le Naudet (la SCI) et la société UAP, aux droits de laquelle vient le GIE Axa courtage (l'assureur), à payer à un syndicat de copropriétaires une certaine somme ; que la Société d'équipement de la

sa prise de poste ; que la cour d'appel a constaté que ces retards étaient établis et retenu que ni les conditions de mise en place de la pointeuse, ni les perturbations dans le fonctionnement de la navette

Douai, 2 juillet 2020) et les productions, la société Mecajet a confié à la société RGY concept (la société RGY) la réalisation des plans des appareils de chauffage-climatisation devant équiper des navettes

Alors qu'elle montait, à la fin de son service, dans la navette mise en place par l'employeur pour rejoindre, depuis le terminal de l'aéroport, le parking où étaient stationnés les véhicules des salariés

pourvoi, d'une part, que le vol, si minime soit-il dans sa valeur, est constitutif de faute grave ; que l'arrêt attaqué, d'une part, relevait que même pour un chef de service, l'établissement d'une fiche navette

à Mme B..., directrice du lycée ; que dès le début, elle indiquera ne pas souhaiter de poursuites, mais simplement pouvoir travailler en paix et elle n'a jamais varié dans ses accusations ; que la naïveté

mère et sa soeur ; que ce comportement conforte l'idée que A... n'a pas osé repousser les avances de son père de peur de perdre l'affection de celui qui était tout pour elle ; que la particulière naïveté

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 avril 2007), que Mme X... a été engagée le 4 février 1999 selon un contrat de qualification par la société Naquet