Kheli X... Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de l'entreprise Vaillant, sise ...

Khélifa X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 24 février 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme Malika Y..., épouse X..., domiciliée [...

Khélifa X..., en cassation respectivement des arrêts n° 32 et n° 33 rendus le 3 décembre 1992 par la cour d'appel de Limoges (Chambre des mineurs), au profit : Epoux Y..., défendeurs à la cassation

Khelifa Y..., demeurant ... Croix Rouge, 59200 Tourcoing, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (17e Chambre, Section A), au profit : 1 / de M.

Khemais X..., demeurant ... à Vert Saint-Denis (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre sociale), au profit de la société anonyme Sadec

en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section commerce), au profit de Monsieur Khémaies Y..., demeurant à Décines (Rhône), ..., défendeur à la cassation

X..., demeurant Commune Ait Khelli, Tizi Ouzou (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (18e chambre civile Section D), au profit : 1 / de la Caisse régionale

Khémais X..., demeurant ..., 2 / Mme Michelle, Dominique Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section),

KHALFA ET CONDAMNE A 500 NOUVEAUX FRANCS D'AMENDE, QUE SUR L'ACTION CIVILE LE JUGEMENT CONSTATAIT QUE LA VICTIME, APRES AVOIR SUBI UNE INCAPACITE DE TRAVAIL DE TROIS MOIS ET DIX-HUIT JOURS, DEMEURAIT ATTEINTE

vieillesse rejetant sa demande de majoration complémentaire prévue à l'article L 814-2 ancien du code de la sécurité sociale ; APRES AVOIR CONSTATE QUE Monsieur Mohammed X... ... 13590 Beni Khelled

Khalai F..., demeurant ..., 16°/ M. E...

avait vendu en 1998, 300 grammes d'héroïne pour un prix de 60 000 francs ; que Christophe F... avait soutenu que Arsim X... lui avait vendu au moins 25 grammes d'héroïne à la fin de l'année 1999 ; que Khemal

CINEMATOGRAPHIQUE, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Colette Y..., Lamnaouar A..., Khélifa

SONACOTRA à Massy (Essonne), ..., 16°/ Monsieur Kaddour I..., 17°/ Monsieur Ahmed Z..., 18°/ Monsieur Mamouk E..., 19°/ Monsieur Ali Y..., 20°/ Monsieur Messaoud C..., 21°/ Monsieur Khelifa

Khemais X..., demeurant ..., appartement 37, à Octeville (Manche), défendeur à la cassation ; En présence de l'ASSEDIC de Caen, dont le siège est ... ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

vente à l'occasion de laquelle Monsieur X... avait perçu une commission de 897. 000 euros à l'ordre de TOWN PROPERTIES HOLDING et une somme de 100. 000 euros de la part d'un intermédiaire représentant KHALIF

comme celui de saladerie, fait référence à la fourniture de plats froids ; qu'il est exact que l'évolution des pratiques alimentaires a fait apparaître de nouveaux produits chauds, tels que hot dogs ou khebabs

Khemais I..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 60°) Mme Annie N..., demeurant ... (Val-d'Oise), 61°) Mme Colette P..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 62°) M.