l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que Roger X... soutient que les chèques visés à la prévention lui ont tous été remis par Jeannine

de la banque Indosuez et à la banque Paribas de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant que dirigé contre la banque Worms ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré, que la société Jeanneau

territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis par violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient, sur la personne de Jeanine

X... du chef de viols aggravés ; "aux motifs que Rabah Y... a accusé Jean-Pierre X... de l'avoir abusé en 1994 au domicile de Pascal Z... alors que le mineur auquel était annoncée l'arrivée de Jean-Pierre

suivant : Sur les pourvois n s P 91-41.523, Q 91-21.524, R 91-41.525, S 91-41.526, T 91-41.527, U 91-41.528 formés par : 1 / Mme Josette Y..., demeurant à Chamiers (Dordogne), ..., 2 / Mme Jeanine

Jeannine, épouse Y..., - Y...

Jeanine X... coupable de non-représentation d'enfant ; " aux motifs que, bien que la citation directe délivrée à la requête de Jean Michel Y... le 13 juillet 2000 soit maladroitement rédigée et fasse

RP, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit : 1 / de la société Jeanine Robert, société à responsabilité limitée, dont

X... aurait été le comptable et un "associé pressenti" ; "que selon Jeanine Z..., son salaire prévu à la suite d'un accord verbal était de 12 000 francs par mois ; qu'à la fin du mois de février

Jeannine, épouse X..., - Z...

président de la cour d'assises a donné lecture des cotes D 128, D 35 et D 25 ; "alors que, devant la cour d'assises, le débat doit être oral ; que la cote D 25 relate la déposition du témoin Jeanine

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 novembre 2003) que par acte sous-seing privé du 31 décembre 1993, Jeanine

Jean-Pierre -L'ASSOCIATION DE TIR NATIONAL DE TOURCOING, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 juin 1998, qui, pour infractions à la réglementation

civile ; Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'un jugement, assorti de l'exécution provisoire, a condamné la société Ouatinage d'Alsace (la société Ouatinage) à payer une certaine somme à la société Jeandel

des articles L. 228 et L. 230 du Livre des procédures fiscales, 388 et 593 du Code de procédure pénale, 1741 et 1743 du Code général des impôts ; "en ce que l'arrêt attaqué confirmatif a déclaré Jeannine

mise en danger d'autrui, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire produit pour Jean-Paul

le Comité d'établissement SNCF région de Limoges, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1997 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Jeannette

Jeanine, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 février 1990 qui, dans l'information suivie contre Honorine X..., épouse B...,