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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137208ecd580146773eb8f4
7 mars 1991
7 mars 1991
Pascal X..., demeurant à Froissy (Oise), rue des Calviniers, hammeau du Petit Froissy, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11444
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Quand un de ses collègues est absent sur un poste de fraisage et qu'on lui demande de le remplacer elle refuse souvent.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310614
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Adresse 13], 7°/ à la société AXA France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 9], 8°/ à la société SRD, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 7], 9°/ à la société Fraisage
Source officiellesoc
6137211ecd580146773f1225
5 janvier 1990
5 janvier 1990
Michel Y..., demeurant à Peychey Fronsac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, 1re Section), au profit de l'UNION POUR LE RECOUVREMENT
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f6558
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Jean XX..., demeurant 4, Fourcade à Lalande de Fronsac (Gironde), 24°) M. Jean-Pierre J..., demeurant résidence les Trois tours, A. 29 à Gradignan (Gironde), 25°) M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110406
22 septembre 2016
22 septembre 2016
rejets de porte-greffe n'ayant pas été réalisés, le coût de la prestation du premier épamprage doit être ramené à 0,04 € par pied; - les autres travaux n'ont pas été réalisés sur les parcelles 5 à 6 à Fronsac
Source officielleciv1
6137238dcd5801467740b411
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Y..., 2 / de Mme S... épouse Y..., 3 / de l'Association de services spécialisés pour enfants et adolescents en difficulté, dont le siège est 6, boulevard Froissart, 59300 Valenciennes, 4 / du
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100030
12 janvier 2012
12 janvier 2012
véhicule accidenté réparé dans les règles de l'art" ; qu'au vu d'un rapport d'expertise judiciaire révélant que, contrairement aux déclarations de l'employé de la société faisant état d'une simple aile froissée
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403abf
7 octobre 1997
7 octobre 1997
avait entendu adopter à son égard; que, dès lors, en retenant cependant que la lettre litigieuse ne constituait qu'une réponse humoristique au constat de l'employeur du 20 mai 1993 dont la teneur avait froissé
Source officiellesoc
61372681cd580146774261b0
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Christian Y..., demeurant 14, Landecote Lalande de Fronsac, 33240 Saint-André de Cubzac, 2 / de l'ASSEDIC du Sud-Ouest, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officiellecomm
613722fbcd58014677403ffa
18 novembre 1997
18 novembre 1997
loi ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 7 septembre 1995) que la société Ballet fabrique, depuis 1985, des modèles de bijoux qu'elle commercialise sous le nom de "froissé
Source officielleciv3
6137229dcd580146773ff2b5
20 mars 1996
20 mars 1996
irrecevable; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la société Saint-Martin n'ayant pas opposé, devant la cour d'appel, l'exception d'inexécution des obligations de la société Fransac
Source officiellecomm
613722e1cd58014677402b10
8 juillet 1997
8 juillet 1997
unique : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 7 septembre 1995) que la société Ballet fabrique depuis 1985 des modèles de bijoux qu'elle commercialise sous le nom de "froissé
Source officielleciv1
613720f5cd580146773efd1f
7 juin 1989
7 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve I..., née Juliette Y..., demeurant à La Lande de Fronsac (Gironde), "Le Puy", en cassation
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ECLI:FR:CCASS:2016:CO00990
22 novembre 2016
22 novembre 2016
; que la société Charmilles soutient que la situation de concurrence entre les produits [...] et Hartford qui sont également des machines de fraisage est indéniable en ce qu'elles sont destinées au même
Source officiellesoc
613721dacd580146773f8247
19 janvier 1993
19 janvier 1993
"Le Migron" Frossay à Saint-Père-de-Retz (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300526
11 mai 2017
11 mai 2017
nécessairement mentionnée ; que, toutefois depuis 1955, les servitudes pour être opposables aux tiers doivent être publiées ; qu'il a été justifié que l'acte avait fait l'objet d'une transcription au bureau de Fronsac
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110212
28 mars 2018
28 mars 2018
proche du partage demande de retenir une actualisation de la valeur de la maison à hauteur de 200.000 euros ; qu'elle produit à cet effet des annonces immobilières par internet pour - une longère à Froissy
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613720cfcd580146773ee948
6 décembre 1988
6 décembre 1988
siège social est à Paris (6e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de : 1°) Monsieur X..., demeurant à Saint-Michel-de-Fronsac
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58ffe
23 juin 1987
23 juin 1987
un rôle d'ornementation, mais constituait un élément fonctionnel puisqu'il permettait une économie de matière, la fabrication éventuelle par décolletage au tour étant un ouvrage moins onéreux qu'un fraisage
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