Bernard X... coupable d'agressions sexuelles sur mineures de quinze ans par personne ayant autorité ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations de Claire Y..., de Morgane Z..., de Lydia A..., d'Emilie

Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 15 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de dénonciation calomnieuse, a prononcé sur les intérêts civils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guilan émail, dont le siège social est ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne

Z..., déclaré « parfaite » la vente par Emilie Y... veuve X... épouse Y... de la parcelle cadastrée section AW 0051 moyennant le paiement du prix de 78 511,24 euros et enjoint aux consorts Y...

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré irrecevable l'appel interjeté par M.

Emile, - X...

Emile, contre l'arrêt de la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE, en date du 12 avril 2002, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre

Jean-Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 25 février 2004, qui, pour exportations de capitaux sans déclaration, l'a condamné à des pénalités douanières ; Vu

Z... occupait un poste de monteur en téléphonie ; que le 4 juillet 2013, le médecin du travail l'a déclaré inapte à son poste en un seul examen mais apte avec restrictions à un emploi de bureau ; que par

définitive n'avaient pas été produites dans les délais légaux, a rejeté la totalité de sa créance, sans admettre la somme précédemment déclarée à titre provisionnel, a violé les articles L. 621-43 et

par celui de Ludovic Z... et Emilie A..., qui se rendait au même endroit ; que les deux véhicules n'étaient pas partis en même temps, Ludovic Z... ayant été retardé par une manoeuvre, mais il résultait

Par jugement du 2 décembre 2021, le tribunal correctionnel a déclaré M.

la procédure ainsi que l'ensemble des pièces saisies au cours de l'information et placées sous scellés ont été mis à la disposition du conseil du prévenu qui a pu les consulter en temps utile, en débattre

précises et parfois discordantes ; que les investigations effectuées n'ont pas permis, par ailleurs, de corroborer lesdites déclarations par d'autres éléments de preuve à l'exception du témoignage d'Emilie

"que ce n'est pas en 1985 mais à la première sommation, à laquelle Emile B... a répondu que "les sommes que M.

Emilie, - Y...

LA SOCIETE ATHESA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre Guy X..., Pierre Y..., Emile

Emile X..., 2 / de Mme Jeanine Z..., épouse X..., demeurant tous deux 11, villa Marie Justine, 92100 Boulogne Billancourt, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de