Claude et Jean-Christophe Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 15 octobre 1996, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur

parents, dont elle exclut la responsabilité et qui de toute façon n'ont pas pu être à l'origine des blessures réitérées causées dans la période suspecte relevée par l'expert ; qu'il en est de même pour Christophe

Jean-Christophe, prévenus, - La SOCIETE ISOA ISOLATION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2000, qui a condamné le

du tribunal du Mans pour dénoncer des faits de menaces de mort réitérés avec arme, propos racistes, dégradations volontaires, violation de domicile, défaut de permis de construire, à l'encontre de Christophe

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 7 septembre 1995, qui, pour recel de vols, les a condamnés chacun à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende

apparaître un taux d'alcoolémie de 1, 21 g ait été fait dans des circonstances illégales " ; " que les traces sur la chaussée et la localisation du heurt sur la 2 CV ne permettent pas d'établir que Christophe

tous deux domiciliés [...]                                  , 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, dont le siège est [...]                                     , 4°/ à Christophe

Fleury et Michel X..., formée par Christophe Z... exclusivement, la Cour a sursis à statuer ; que Michel X... n'a pas contesté la recevabilité de cette constitution de partie civile ; que, dès lors

plus de trois mois, et pour les deux autres, moins de trois mois d'incapacité totale de travail ; Que l'enquête a établi que le câble de commande de l'inverseur du système de propulsion du bateau, monté

X... et son beau-fils, Jean-Christophe ; qu'en statuant de la sorte, sans répondre aux conclusions de M.

professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard, - Y...Bruno, - Z...Christophe

222-27 du Code pénal et 512, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a écarté la demande de supplément d'information formée par Christophe

piste de fait alors que ce secteur était pourtant fermé car jugé encore dangereux, en laissant les usagers ignorer cette fermeture faute d'une autre signalisation informative adaptée aux conditions du moment

délit ; qu'en se fondant sur le fait que Francis X... n'avait pas été en mesure de produire des éléments de preuve de son hébergement dans le logement de Générac, hormis l'attestation de son bailleur Christophe

avait assuré sa défense à l'occasion des poursuites dont il avait été l'objet ; que Romano reconnaît être intervenu auprès de Z... lors de cette discussion animée en réclamant pour sa part à Jean-Christophe

A... déclarait notamment : le 18 août 2008 : "[...] au moment des écoutes le numéro de téléphone n'était pas identifié", "je ne savais pas du tout qui était l'interlocuteur qui se présentait comme étant

X... avait autorité sur Aline Z... comme étant le concubin de sa mère vivant avec elle (cf. réponse à la question 5) ; "alors que, d'autre part, les faits reprochés à Daniel X... à l'égard de Christophe