Il est de l'intérêt de chacune des parties à l'instance que l'affaire qui les oppose connaisse une issue rapide. Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.

le Syndicat National des Chirurgiens Dentistes des Centres de Santé (SNCDCS) en date du 26 juin 2014, rejeté en conséquence la contestation formée par l'UMFMB et condamné l'UMFMB à payer à Madame Fabienne

Il est de l'intérêt de chacune des parties que l'affaire connaisse une issue rapide. Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.

sans autorisation à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Mabilio (l'EURL) l'immeuble appartenant à la société civile immobilière Mazalka, dont elles étaient associées, Mmes Carine et Fabienne

Celle-ci semble confirmée par l'analyse de l'évolution témoignant de l'aggravation d'une ischémie chronique.

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de : 1 / Mme Séraphine Z..., veuve X..., demeurant à Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes), chemin du Père Goiran Les Fabrons

la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [G] [Z] épouse [L], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne

Hubert L..., demeurant ..., 6 / Mlle Frédérique Q..., demeurant ..., 7 / Mlle Fabienne U..., demeurant ..., 8 / M. Frédéric XX..., demeurant ..., 9 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Fabienne X..., demeurant au lieudit "La Pierre Levée

René, Ernest B..., 2 / Mme Jeanine Y..., épouse B..., 3 / Mlle Fabienne, Paulette B..., 4 / M.

SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Albaniabeg Ambient sh.p.k, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne

Fabien Y... qui est ensuite devenu gérant de l'Earl.

intérêts de plein droit au double du taux de l'intérêt légal à compter de l'expiration du délai et jusqu'au jour de l'offre ou du jugement devenu définitif ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Fabienne

(Bas-Rhin), 8 ) Mme Martine G..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), 9 ) Melle Béatrice H..., demeurant ..., 10 ) Mme Fabienne I..., demeurant ..., 11 ) Mme Brigitte J...

que l'employeur conteste la décision déférée qui a considéré que le licenciement de Monsieur Fabien Y... ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; qu'il fait valoir que le 16 mars 2007, après le

Fabien B..., demeurant ..., 10 / de Mme Véronique M..., demeurant ..., 11 / de M. Dominique XX..., demeurant ..., 12 / de M.

(Nord), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur des biens de son fils mineur, Olivier Y..., né le 1er décembre 1972, 4°/ Mlle Fabienne Y..., née le 1er décembre 1969 à Le

Fabien X..., 2°/ à Mme Y...