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20 826 résultats pour « chef de projet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210799

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

J... chef de projet d'Alliance Réseaux/ Openrésa, votre hébergeur informatique Nous lui avons proposé de mettre un lien hypertexte sur la dénomination Alpe Locations Vacances, dans le moteur de recherche

Source officielle

Page 25 sur 1042

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00041

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

de service, - que le poste de chef de projet au service Contrôle de gestion lui a été proposé les 23 septembre et 6 octobre 2015, sans augmentation de salaire, qu'il a accepté mais qu'il lui a été fait

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00600

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

I..., Chef de Projet qui supervisera également la mise en place de Tols » - pièce Sage n°6) ; sur l'exécution de la mission, qu'il ressort de la page 6 de la proposition du 26 septembre 2002 : - d'une

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10324

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

marque chez Régis Corporation et qu'il est en relation avec Séverine I... qui est directrice « grands comptes » chez l'OREAL (pièces 13,17 et 21) ; que Floriane J... est salariée en qualité de chef de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10621

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

I... figure comme responsable travaux ayant sous sa responsabilité une équipe travaux, lui-même étant sous la subordination d'un chef de projet qui dépend pour sa part du responsable d'activité (L.

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CC

cr

61372616cd58014677422dd7

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

Y... et Z..., en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales, assistés d'Isabelle A..., contrôleur des impôts, à procéder aux visites et saisies ..., 92270 Bois Colombes, susceptibles d'être occupés

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11216

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Dans la mesure où elle a été employée successivement en qualité de chef de projet et de responsable de pôle, il convient de distinguer entre ces deux périodes. [ ] Période postérieure au 30 juin 2011 :

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cr

61372614cd58014677422ce4

Cassation

15 juin 2005

15 juin 2005

Y... et Z..., en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales, assistés d'Isabelle A..., contrôleur des Impôts, à procéder aux visites et saisies ..., 92270 Bois-Colombes, susceptibles d'être occupés

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11108

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Dans un document du 8 juillet 2011, M Y... est présenté comme chef du projet 'VISION 15".

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00684

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

de la société DTC Marketing, alors, selon le moyen : 1°/ que le parasitisme désigne l'ensemble des comportements par lesquels un agent économique s'immisce dans le sillage d'autrui afin de tirer profit

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00235

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

déclaration de leur temps de travail, ce qui n'était pas toujours le cas, et qu'en outre la validation des heures supplémentaires devrait être demandée au responsable hiérarchique en concertation avec le chef

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ECLI:FR:CCASS:2021:CO10162

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

principal entrepôt de la SARL Nexecom, sans être contredite sur ce point (pages 9 et 56 du rapport) ; que, contrairement à ce qui est soutenu par la SARL Nexecom, la référence à Philea dans un mail du chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00821

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

X..., engagé le 2 août 2004 par la société ATS-BE en qualité de chef de projet ingénieur généraliste, a, par courrier du 5 septembre 2007, pris acte de la rupture de son contrat de travail en reprochant

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cr

6079a8699ba5988459c4d2c1

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Michel, contre l'arrêt n° 196 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Grenoble, en date du 25 avril 1995, qui, saisie, après évocation, de l'information suivie contre eux du chef d'homicides involontaires

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10712

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

suivantes : -Rangement de la salle de repos -Rangement de nos armoires et de celles de nos collègues -rangement des papiers usagés » ; -L'attestation du 24 novembre 2015 de Monsieur [YO] [TA], ingénieur chef

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comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00380

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

société MT2A, créée en 1995, exerce l'activité d'agencement et de fabrication de mobilier sur mesure tous corps d'état ; qu'en novembre 2008 et janvier 2009, deux collaborateurs de cette société, M X..., chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02234

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

collectif ; Qu'il convient de rappeler que l'indication d'une convention collective dans un contrat de travail ne saurait interdire à un salarié, pris individuellement, d'exiger l'application à son profit

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01908

Cassation

29 septembre 2011

29 septembre 2011

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 juin 2009), que Mme X... engagée le 15 août 1982 par la société IBM France en qualité de chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02398

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Monsieur Y... a précisé qu'avant l'arrivée du nouveau directeur, Monsieur X... travaillait dans un bureau privatif, que le nouveau directeur a procédé à la restructuration de l'entreprise, qu'à la suite

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00071

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

éléments, il incombe à l'employeur de prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination nature ; la société STERIA indique que ce n'est qu'en 1998 qu'il est chef

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