de cause, et surabondamment, la demande de déchéance pour dégénérescence apparaît fondée en ce que la société Le fournil authentique n'exploite pas la marque telle que déposée, « dune blanche » au singulier

L'arrêt relève, encore, que la volonté de dissimulation de la société Eurodif, invoquée par la société Maisons du monde, repose sur une interprétation pour le moins singulière de la stratégie de communication

Harouna, Sissoki P..., Coulibaly Q..., YT... Mady, Krubbaly R..., Drame YD..., Samoura YY..., Toure G..., XM... Mahamadou, Toure XG..., Diallo K..., YT... Mahamadou, YS... Mahamadou, B...

bizarreries ou d'étrangeté Il n'a pas été noté d'attitude d'écoute, sur le plan de l'humeur, la thymie a été décrite comme neutre et stable, « pas d'état dépressif franc chez ce sujet sans antécédent singulier

(cinquième page) ; qu'il ressort, par contre, de manière claire des termes de l'arrêt susvisé que la Cour n'a eu en mains qu'un protocole, le singulier étant employé à deux reprises par les magistrats,

Nous salariés apportons notre soutien à nos patrons Messieurs A... " ; qu'outre le caractère pour le moins singulier d'une telle démarche de la part de salariés dont il n'est pas démontré qu'aucun ne soit

Z... aurait été le propre dirigeant de la société OIE, sans assortir cette singulière affirmation de motifs de nature à la justifier, la cour d'appel a en toute hypothèse privé sa décision de base légale

réparation notamment d'une perte de chance, force est de constater que les chances pour les consorts C... de céder leurs actions ne sont pas perdues, qu'elles sont même préservées, qu'au soutien de leur singulière

L'arrêt retient que l'emploi du singulier sur l'un des termes de l'expression « mes revenus et bien » n'est qu'une faute d'accord entre le pronom « mes » et le substantif « bien », qui doivent s'accorder

sociétés requérantes ; de même que n'est pas indiqué l'organe qui les représente légalement, le terme " représentants légaux ", au pluriel, ajoutant une indétermination supplémentaire par rapport au singulier

tous les accords et engagements, oraux ou écrits, entre les parties concernées au titre de l'objet du contrat (art.11.02) ; que le contrat de cession se réfère, pour désigner DAKIN, au vendeur (au singulier

ATTENDU DEUX ANS POUR REMBOURSER A L'OLYMPIQUE DE MARSEILLE UNE SOMME DE 500. 000 FRANCS, QU'IL AVAIT UTILISEE POUR FINANCER UN PROJET, RAPIDEMENT ABANDONNE, DE CREATION D'UN STADE, POUR EN DEDUIRE " UN SINGULIER

Y..., consistant en une classification inadéquate, est, dans ces conditions singulières et également au regard des sommes dues, de faible gravité puisqu'il n'a nullement empêché la poursuite de la relation

Ce fait, parfaitement établi, explique pourquoi le règlement de copropriété ne vise pas précisément cet ouvrage singulier, mais il n'exclut pas pour autant que l'ouvrage puisse être qualifié de partie

l'architecture et de l'urbanisme ; qu'il ne saurait prétendre comme il le fait que ses fonctions de gérant étaient exécutées principalement sous la direction de son père ; qu'outre qu'il est à tout le moins singulier

montres découverts, de ses contacts avec un fondeur d'or via son chauffeur, des contacts suspects et relations financières avec des membres d'une organisation criminelle sur fond de fonctionnement singulier

fonds de commerce ayant donné lieu à un premier compromis abandonné faute de financement puis à une seconde promesse avec diminution du prix de vente; il ne pouvait pas plus ignorer la circonstance « singulière

de plus confirmaient encore leur position par une seconde pétition indiquant qu'il venait entre temps faire pression sur eux pour qu'ils retirent leurs propos ; qu'au reste, il est singulier