qu'ils procédaient au remplacement de la partie basse d'une canalisation d'évacuation d'eau pluviale sur un bâtiment d'usine appartenant à la société Traitement industriel des résidus urbains (société TIRU

est résultée inévitablement la mort de Mme X... ; qu'en effet, si le lâchage de l'une des hémostases peut être imputée à l'absence de sectionnement total de la trompe et de pose de la suture sur un tissu

aux compagnons protection et confort, tout en respectant les normes de sécurité et la réglementation en vigueur : protection contre les flammes, les coupures grâce à la résistance à la déchirure du tissu

Y... négociait la vente du tissu, et que la société Nuttin avait commis une faute en ne vérifiant pas de qui émanait le telex lequel n'étant pas signé par M.

les services de douanes la SARL Chaletty a procédé à des importations de marchandises ; que selon le document administratif unique (IM4) n° 712 523 du 2 décembre 1997, la SARL Chaletty a importé des tissus

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sprintex a commercialisé à partir de septembre 2000 des tissus

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1993 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile), au profit : 1 ) de la société Tis, dont le siège social est 2A Haaltert à Drichoek (Belgique

X... avait écrit à la société In que MGD confirmait l'accord de son client pour la livraison des lapins "avec collier blanc et rose en tissu identique à l'échantillon reçu", la cour d'appel a ensuite énoncé

(société X...), un conteneur renfermant des cartons de tissu a été chargé à bord du navire "OOCL britain", appartenant à la société Nedlloyd line France (société Nedlloyd), en vue de son transport par

Met, sur sa demande, hors de cause la société Dumont Mornet Gouvieux (DMG) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Girard frères (société Girard) a vendu à la société Hotes tenues du tissu

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge comme maladie professionnelle du tableau n° 19-B la spirochétose à tiques

deux reprises, les agents de la Direction de la concurrence et de la consommation ont effectué un contrôle suite à deux campagnes publicitaires importantes annonçant des rabais de 20 à 50 % sur des tissus

novembre 1997, le taux plus élevé correspondant à un classement dans la catégorie "confection de bâches, bannes, prélarts, stores, confection et réparation artisanales de voiles, harnais et attaches en tissus

société Nouvelle des tricotages du Bassigny faisait état d'une réduction de 53 % des commandes d'articles tricotés pour l'hiver 1998, ainsi que d'une réduction de près de 75 % des commandes d'articles tissu

l'attribuant à une hémorragie d'origine gastrique et récusant celle du décès par "intoxication", alors que selon les professeurs Z... et Mangin la mort est due à l'état de choc consécutif à l'infiltration des tissus

déclaration en douane ; "alors que, dans ses conclusions d'appel, la demanderesse avait fait valoir que l'enquête avait établi que la totalité de la production textile consistait à mettre en oeuvre des tissus

(société X...) et la société Kléa ont confectionné des vêtements pour la société Faust qui leur fournissait le tissu ; que les sociétés X... et Kléa ont assigné la société Faust en paiement de factures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avignonnaise d'Impression sur Tissus,