la chambre d'accusation ne pouvait, pour déclarer les faits non établis à l'encontre d'Antonio X..., se borner à relever que Dounia Z..., amie de Manuela, à laquelle cette dernière avait déclaré que "Tony

Tony, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 7 septembre 2005, qui, pour tromperie sur les qualités d'une marchandise, les a condamnés à 3 mois d'emprisonnement

Flores, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés King Tony Europe et King Tony France, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Mme [C] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Cayenne dans les rubriques « interprétariat en langue anglaise » (H-01.01.), « interprétariat en sranan tongo

T... et la société Tony du chef d'infractions au code de l'urbanisme, a déclaré sa constitution de partie civile irrecevable ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 29 janvier

d'invalidité d'un montant de 15 702,25 euros, à compter du 6 janvier 1995, et ce jusqu'à la fin de l'année civile, au cours de laquelle il aura atteint l'âge de 65 ans, en exécution du contrat d'assurance Tonus

ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable des délits de violation de l'article 62 du décret du 8 janvier 1965 et par voie de conséquence du délit de blessures involontaires sur les personnes de Tony

Métropole télévision, société anonyme, 2°/ la société M6 Web, société par actions simplifiée, ayant toutes deux leur siège [...]                                               , 3°/ la société Productions Tony

maladie de Bayonne (la caisse) a refusé de prendre en charge les frais de déplacements exposés par Mme S..., à l'occasion d'un transport, effectué le 25 mars 2016, pour se rendre de la Polyclinique du Tondu

a formé le pourvoi n° R 19-14.649 contre l'arrêt rendu le 7 février 2019 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Polyclinique de Bordeaux Tondu

Stanislas Y..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1994 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit : 1°/ de la société Tony X..., société

F... » réalisé et produit par la société Productions Tony Comiti, ayant pour objet les faits commis en mars 2012 par W...

Z... a été chargé, par contrat du 6 juillet 1983, d'une mission pour la "surveillance générale des travaux tous corps d'état pour l'ensemble sportif du Tonus et vérification des situations", a violé l'article

docteur [D] ayant consisté à opter pour une anesthésie générale curarisée, que la traction excessive du membre, qui pouvait être accidentelle, ne devait pas entraîner d'élongation du nerf crural si le tonus

Tony, - Y...

peine l'a condamné à dix mois d'emprisonnement tout en confirmant les dispositions fiscales du jugement ; "aux motifs adoptés qu'il résulte des éléments du dossier et des débats à l'audience que Tony

Massias A... de la Gravière, Thierry, Patrice et Tony Clément, Eric et Armand Y..., les conclusions de M.

], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 22-10.650 contre l'arrêt rendu le 25 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Productions Tony