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44 résultats pour « Thomas GALICHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

Sur mon retour, en rentrant à Colmar aux alentours de 11 heures ou 13 heures sur l'autoroute entre Benfeld et Sélestat, une voiture de gendarmerie (une Clio bleue) me dépasse par la voie de gauche et dans

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CC

cr

61372574cd5801467741de0a

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

roulé sur l'accotement droit de la chaussée, a percuté un arbre avec sa partie avant droite; que la camionnette s'est finalement immobilisée perpendiculairement à la chaussée et couchée sur le côté gauche

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cr

6137257ecd5801467741e395

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

l'opposaient aux enfants de son épouse depuis veille ; "sur les instructions des policiers, il s'était rendu à l'hôpital de l'Hôtel-Dieu où un médecin constatait de nombreux et importants hématomes sur le thorax

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cr

6137268ecd5801467742683f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

que la cause de la mort de la victime est connue, admise par l'ensemble des experts et les parties, et résulte du rapport d'autopsie et des données anatomopathologiques : " embolie pulmonaire massive gauche

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00949

Cassation

3 mai 2017

3 mai 2017

l'hôpital et les UMJ quand bien même le nombre de jours d'ITT relevé n'aurait pas été le même puisque les UMJ ont conclu à deux jours d'ITT et l'hôpital à cinq jours ; que les lésions constatées sur le thorax

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cr

613726a7cd580146774276be

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

Il résulte des certificats médicaux que cet enfant présente actuellement des cicatrices hypertrophiques au niveau du membre supérieur gauche outre des cicatrices sur le thorax qui engendrent actuellement

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Une plaie à l'arcade sourcilière pouvant correspondre au tir d'une arme de type grenaille a également été observée, ainsi qu'un hémothorax gauche de 965 g.

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cr

61372696cd58014677426cdb

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

important décollement du cuir chevelu avec un hématome sous cutané crânien s'étendant au front, aux joues et au menton ; il existe également des tâches cyaniques étendues à la face interne du bras gauche

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cr

é a dit qu'il résulte de l'information charges suffisancesc/Thierry X

613726a4cd580146774274e1

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

, de griffures sur le bras gauche et le dos et d'un érythème sur le dos ; que la visibilité de ces atteintes lors de l'examen médical du 29 août 2002 effectué le lendemain des faits est tout à fait

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éesc/Catherine Z

613725cacd58014677420884

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

un obstacle qui se situerait sur la partie basse de la chaussée ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que l'accident s'est produit alors que la prévenue sortait d'une aire de stationnement sur la gauche

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613725a0cd5801467741f52a

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

50 000 francs ; " aux motifs que, le 1er janvier 1992, Laetitia A...a été victime d'un accident de la circulation qui lui a provoqué un traumatisme thoracique associant quatre fractures de côtes gauches

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01395

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

passe, en revanche, dans la chambre, c'est la plaignante elle-même qui s'est infligée les coups de couteau ; qu'il convient d'indiquer, si besoin était, que, vu la localisation des plaies à droite et à gauche

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00104

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

puisque la déformation a été également constatée sur la partie gauche de la porte » ; que ce témoignage est conforté par celui d'un voisin, M.

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cr

613725f7cd58014677421e85

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

lors d'un choc frontal à 64 km/ heure, les occupants ceinturés d'un véhicule de type 306 Peugeot, équipé de coussins gonflables de sécurité, sont exposés à d'importantes blessures aux jambes et au thorax

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01843

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

[D] ; que les prélèvements de résidus de poudre sur la main gauche de M. [N] ont confirmé qu'il était bien le tireur ; que M.

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édure suiviec/Jean-Pierre A

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Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

son rapport après avoir examiné Patrice Z... et pris connaissance de son dossier médical en indiquant qu'à la suite de l'accident du 22 octobre 1985 celui-ci a subi des petites brûlures de la main gauche

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61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

de la partie supérieure du thorax, une des deux balles, plus probablement celle ayant atteint Belaïd A..., étant récupérée par un témoin ; que cette analyse est celle qui a été retenue par le magistrat

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200997

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Pireyre, président, Mme Cassignard, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

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édure suivie contre lui etc/Domenico Z

61372672cd58014677425a53

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

l'expertise médicale et de l'expertise balistique; qu'il résulte en effet des motifs de l'arrêt attaqué que le médecin légiste a constaté l'existence d'une première blessure au niveau du mandibule gauche

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6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

. ; qu'enfin, les experts excluaient que les fractures costales de la victime puissent correspondre à un impact traumatique direct sur le thorax ; que, concernant les traces observées sur la chaussée

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