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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145
9 janvier 2018
Sur mon retour, en rentrant à Colmar aux alentours de 11 heures ou 13 heures sur l'autoroute entre Benfeld et Sélestat, une voiture de gendarmerie (une Clio bleue) me dépasse par la voie de gauche et dans
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9 juillet 1996
roulé sur l'accotement droit de la chaussée, a percuté un arbre avec sa partie avant droite; que la camionnette s'est finalement immobilisée perpendiculairement à la chaussée et couchée sur le côté gauche
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7 février 1996
l'opposaient aux enfants de son épouse depuis veille ; "sur les instructions des policiers, il s'était rendu à l'hôpital de l'Hôtel-Dieu où un médecin constatait de nombreux et importants hématomes sur le thorax
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16 octobre 2007
que la cause de la mort de la victime est connue, admise par l'ensemble des experts et les parties, et résulte du rapport d'autopsie et des données anatomopathologiques : " embolie pulmonaire massive gauche
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00949
3 mai 2017
l'hôpital et les UMJ quand bien même le nombre de jours d'ITT relevé n'aurait pas été le même puisque les UMJ ont conclu à deux jours d'ITT et l'hôpital à cinq jours ; que les lésions constatées sur le thorax
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21 mars 2007
Il résulte des certificats médicaux que cet enfant présente actuellement des cicatrices hypertrophiques au niveau du membre supérieur gauche outre des cicatrices sur le thorax qui engendrent actuellement
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168
24 mai 2018
Une plaie à l'arcade sourcilière pouvant correspondre au tir d'une arme de type grenaille a également été observée, ainsi qu'un hémothorax gauche de 965 g.
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3 mai 2006
important décollement du cuir chevelu avec un hématome sous cutané crânien s'étendant au front, aux joues et au menton ; il existe également des tâches cyaniques étendues à la face interne du bras gauche
é a dit qu'il résulte de l'information charges suffisancesc/Thierry X
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29 mars 2006
, de griffures sur le bras gauche et le dos et d'un érythème sur le dos ; que la visibilité de ces atteintes lors de l'examen médical du 29 août 2002 effectué le lendemain des faits est tout à fait
éesc/Catherine Z
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12 octobre 1994
un obstacle qui se situerait sur la partie basse de la chaussée ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que l'accident s'est produit alors que la prévenue sortait d'une aire de stationnement sur la gauche
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29 juin 1999
50 000 francs ; " aux motifs que, le 1er janvier 1992, Laetitia A...a été victime d'un accident de la circulation qui lui a provoqué un traumatisme thoracique associant quatre fractures de côtes gauches
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01395
30 mai 2018
passe, en revanche, dans la chambre, c'est la plaignante elle-même qui s'est infligée les coups de couteau ; qu'il convient d'indiquer, si besoin était, que, vu la localisation des plaies à droite et à gauche
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00104
27 février 2018
puisque la déformation a été également constatée sur la partie gauche de la porte » ; que ce témoignage est conforté par celui d'un voisin, M.
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1 février 2000
lors d'un choc frontal à 64 km/ heure, les occupants ceinturés d'un véhicule de type 306 Peugeot, équipé de coussins gonflables de sécurité, sont exposés à d'importantes blessures aux jambes et au thorax
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01843
31 mars 2016
[D] ; que les prélèvements de résidus de poudre sur la main gauche de M. [N] ont confirmé qu'il était bien le tireur ; que M.
édure suiviec/Jean-Pierre A
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25 janvier 1994
son rapport après avoir examiné Patrice Z... et pris connaissance de son dossier médical en indiquant qu'à la suite de l'accident du 22 octobre 1985 celui-ci a subi des petites brûlures de la main gauche
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28 février 2006
de la partie supérieure du thorax, une des deux balles, plus probablement celle ayant atteint Belaïd A..., étant récupérée par un témoin ; que cette analyse est celle qui a été retenue par le magistrat
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200997
21 octobre 2021
Pireyre, président, Mme Cassignard, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée
édure suivie contre lui etc/Domenico Z
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13 février 1997
l'expertise médicale et de l'expertise balistique; qu'il résulte en effet des motifs de l'arrêt attaqué que le médecin légiste a constaté l'existence d'une première blessure au niveau du mandibule gauche
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18 février 2004
. ; qu'enfin, les experts excluaient que les fractures costales de la victime puissent correspondre à un impact traumatique direct sur le thorax ; que, concernant les traces observées sur la chaussée