Seguy, conseiller, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat des sociétés Rio Pacific et MJ de l'Allier, ès qualités, après débats en l'audience publique du 1er juillet 2025 où étaient présents

Seguy, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Primavista et des sociétés de Keating, [G]-Pecou et FHBX, ès qualités, de Me Isabelle Galy, avocat de

Jean-Pierre Y..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Nature et traditions, dont le siège est Le Mirabeau 2, 13100 Aix-en-Provence

et Thiriez, avocat de la société BR associés, ès qualités, après débats en l'audience publique du 21 novembre 2023 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant fonction de président, M.

Seguy, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

, conseillère, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Transports de Haute Normandie, de la société FHBX et de Mme [K], ces deux dernières agissant ès

Olivier Z..., demeurant ..., 9 / de la Société d'études générales industrielles (SEGI), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 10 / de M.

Seguy, conseiller, les observations de la SCP Doumic-Seiller, avocat de M. [W], ès qualités, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

[R] ès qualitès, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

Segni Y..., domicilié ... (Hautes-Alpes), 4 / M. Said A..., domicilié ... (Hautes-Alpes), 5 / M. Slimane A..., domicilié ... (Hautes-Alpes), 6 / M. Mohamed B..., domicilié ...

Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés Cabinet Bertin Atlantique et de la MJPA, ès qualités, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy

[F], de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de la société [E] et associés, ès qualités, après débats en l'audience publique du 14 mai 2024 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant

Barincou, conseiller, les observations écrites de Me Le Prado, avocat de la Selarl Garnier-[R], ès qualités, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Seguy, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Cheffre coiffure, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

arrêt rendu le 16 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris, au profit de : 1°/ la société à responsabilité limitée Le Paquebot, dont le siège est à l'Etang-la-Ville (Yvelines), 9, rue du conseiller Seguier

Barincou, Seguy, Mme Grandemange, conseillers, Mmes Prache, Prieur, Marguerite, M.

[R], ès qualités, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mmes [T] et de [L], après débats en l'audience publique du 9 juillet 2024 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant

Sur le rapport de Mme Panetta, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Groupe Miled et GEMMJ, ès qualités, de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat