Gilbert Z..., demeurant chez Roman, 11 butte des Carmes à Marseille (2ème) (Bouches-du-Rhône), 6°/ M. Jean E..., demeurant ... (10ème) (Bouches-du-Rhône), 7°/ M.

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1995 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Denise Y..., demeurant La Croix Verte, 3, allée des Jardins, 42610 Saint-Romain

Est, 24°/ la société Ago, société anonyme, venant aux droits de la société Bistro romain Nord-Ouest, 25°/ la société Ago, société anonyme, venant aux droits de la société Bistro romain Paris,

(Bouches-du-Rhône), ... ; 13°) Monsieur Z..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ... ; 14°) La société à responsabilité limitée PARIS BATIMENT, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône

J'enlève sa main plus fermement et je pousse un cri d'indignation étouffé, bouche fermée. Tout le monde me regarde. Il arrête. Dix minutes plus tard, il recommence.

Jean-Louis Z... et Yves A... devront payer à l'URSSAF PACA, venant aux droits de l'URSSAF des Bouches-du-Rhône, au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; FIXE à 2 000 euros la somme globale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union départementale des syndicats force ouvrière des Bouches-du-Rhône, dont

Pierre Jean G..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), immeuble Valvert, rue de la Fourane, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel de Bastia, au profit de :

pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Guy X... coupable d'avoir "volontairement exercé des violences sur Denis Boucle

Hayat, épouse divorcée Buttner, demeurant à Cabries (Bouches-du-Rhône), rue de la Fontaine, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1989 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit

Roman conseiller rapporteur, M. Grapinet conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

d'audience régulièrement adressés à Rida Daalouche et à son avocat ; Vu les articles 622 à 626 du Code de procédure pénale ; Attendu que Rida Daalouche a été condamné par la cour d'assises des Bouches-du-Rhône

(Bouches-du-Rhône), 3°/ Monsieur Philipe X..., commerçant, demeurant Ile de Port Cros, Commune d'Hyères (Var), 4°/ Monsieur Stéphane X..., commerçant, demeurant à Ile de Port Cros, commune d'Hyères

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Eliane X..., demeurant à Aubagne (Bouches-du-Rhône), Les Romarins A, boulevard

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques, Louis Z..., demeurant à Ensues la Redonne (Bouches-du-Rhône), quartier Maufatan

.) ; "la Cour considère que l'importance des infractions, la considération de la faiblesse des salaires versés au chef boucher, permettent de considérer que celui-ci a obéi aux directives générales,

et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE DES BOUCHES-DU-RHONE

Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE DES BOUCHES-DU-RHONE