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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01305

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Philippe A... lors de l'entretien du 20 avril 2010 : « il faut être pervers pour aller réaliser des séminaires de travail dans un couvent et surtout y raconter des blagues douteuses » ; 2) propos tenus

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CC

civ2

613723b2cd5801467740d0fc

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

notamment que la présence de Mme Y... était très réduite et que souvent, en raison de la mauvaise entente du couple, elle refusait de répondre aux clients ou allait jusqu'à les injurier ou à leur raconter

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04783

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

K... n'a mis en évidence aucun élément permettant de mettre en doute sa crédibilité ; que ses collègues de travail le décrivent comme un homme qui ne raconte pas d'histoires ; qu'il y a lieu de relever

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cr

6079a85c9ba5988459c4ce86

Cassation

8 juin 2006

8 juin 2006

ces déclarations sont cependant contredites par celles de son épouse qui précisait que son mari était rentré au domicile familial vers 1 heure 30 ; qu'elle a appelé le SAMU ; que son époux lui avait raconté

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cr

é, dans l'information suiviec/Alain X

61372606cd580146774225e1

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

62 du Code de procédure pénale, mais uniquement deux procès-verbaux des capitaines de police Barrier et Meyraud (cotes D 2 à D 5- D 8) rapportant indirectement les propos du suspect (cf "Il nous a raconté

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00935

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

[C] dans lequel celui-ci rapporte que « le journal suisse [3] raconte aujourd'hui : " Libération a publié un article sur la crise du personnel municipal, aussitôt prélevé par le maire à la Médiathèque

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cr

édure suiviec/Allen Y

613726a5cd580146774275b3

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

Lui, peut-être, savait qu'il n'avait aucun intérêt à s'exposer médiatiquement pour raconter ce qu'il savait de cette affaire, laissant ainsi libre champ à des coups tordus contre son adversaire politique

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cr

6137267dcd58014677425fba

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

qu'elles ont été décrites dans la plainte initiale de Véréna Z..., quatre d'entre elles ayant été remises à Luc A..., les deux autres, signées CG (pour Gustave Y...) et Trouillebert ayant été confiées à Raton

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05383

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

M... a raconté « n'importe quoi » et tout inventé ; que le parquet général requiert la confirmation du jugement déféré sur la culpabilité et préconise que la peine d'emprisonnement prononcée en première

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cr

61372630cd58014677423a37

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

tenir compte, en l'espèce, tout d'abord des circonstances dans lesquelles se sont passés les faits, c'est-à-dire au domicile du prévenu, où la mère des enfants se rendait avec eux, toujours ivre, pour raconter

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cr

61372691cd580146774269d8

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

à plusieurs reprises, de baisser sa culotte pour pouvoir lui toucher les fesses ou lui avait donné des bisous dans le cou, sur la tête ; en contrepartie, il lui donnait des friandises ; que Y... a raconté

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ECLI:FR:CCASS:2022:CR00031

Cassation

15 février 2022

15 février 2022

d'arrêter le terroriste armé qui avait poignardé deux jeunes femmes, qu'elle était allée seule au-devant de l'agresseur qui était muni d'un couteau, qu'elle l'avait frappé avec un bâton, qu'elle avait raconté

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cr

61372648cd58014677424600

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

sexe contre son vagin ; que selon la mineure, il arrivait également que ces faits se produisent alors qu'ils se trouvaient seuls au lit, avant que la grand-mère ne les y rejoigne ; que Jessica Y... a raconté

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cr

61372696cd58014677426cf3

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

constantes, cette dernière qui a maintenu devant la Cour que Jacques Y... avait sorti son sexe, par celle de Diana qui a exposé à l'audience que dès son retour dans le véhicule, sa soeur lui avait raconté

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cr

61372672cd58014677425a62

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

. ; que celles-ci ne "chargent" pas l'enseignant en se contentant toutes de raconter des faits de caresses et mentionnent les qualités éducatives de Jean-Pierre X... ; que Jean-Pierre X... admet que

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00826

Cassation

17 juin 2025

17 juin 2025

Le plaignant et ses avocats ont parfaitement le droit de ne pas être d'accord pour cela mais est ce qu'on a besoin de mentir et de raconter n'importe quoi pour ce faire absolument pas […].

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cr

613725f8cd58014677421f37

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

outre, promis de lui acheter un scooter ; sur interpellation du juge d'instruction, elle affirmait à nouveau avoir dit la vérité en accusant son père et ajoutait qu'elle ne se serait pas amusée à raconter

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soc

613724cbcd58014677418697

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée par la société Les Laboratoires Boiron en qualité de rayonniste

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comm

6079d3339ba5988459c57e92

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Sur le deuxième moyen : Vu l'article 37, alinéa 3, de la loi du 25 janvier 1985, ensemble l'article 40 de la même loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ramoni Martello (société Ramoni

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61134

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-12.549 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Raboni

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