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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
613721a0cd580146773f55db
28 octobre 1991
28 octobre 1991
Jean-Claude Y..., directeur du centre équestre du Domaine du Randier, demeurant Domaine du Randier à Ferrières-sur-Sichon, Le Mayet de Montagne (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1990
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO01494
22 septembre 2015
22 septembre 2015
X... en qualité de journaliste rédacteur « pigiste » pour collaborer à l'édition du magazine dénommé « Passion Rando » publié par la Fédération française de randonnée pédestre jusqu'au début de l'année
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61372391cd5801467740b741
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Juge, 34980 Saint-Gély-du-Fesc, en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1998 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société Bresson et Rande, société anonyme dont le siège
Source officielleciv1
60794bce9ba5988459c43ef8
15 novembre 1978
15 novembre 1978
NEE RANDY Z..., EN CAS DE DECES DE SON MARI, CELUI-CI LUI EN FAIT DON" ; QUE JEAN B...
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ECLI:FR:CCASS:2010:C201317
1 juillet 2010
1 juillet 2010
ménagères permettant la production d'énergie, avec les sociétés Inor entreprise actuellement Inova, Von Roll Umwelttechnik AG (Von Roll), Constructions industrielles de la Méditerranée (CNIM) et Dresser Rand
Source officielleciv3
613721cfcd580146773f797a
31 mars 1993
31 mars 1993
Roger A..., demeurant résidence "Bonne Martigny",randes Salles à Bonne-sur-Menoge (Haute-Savoie), 58/ Mme Colette A..., néerostabussiat, demeurant résidence "Bonne Martigny",randes Salles à Bonne-sur-Menoge
Source officiellesoc
6137265ccd58014677424f38
12 mai 1993
12 mai 1993
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ l'association Soleil Klere Nou, dont le siège est aux Abymes (Guadeloupe), "résidence La Colinnette, appt 31,rand
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11294
6 décembre 2017
6 décembre 2017
sud africains en 2008, 1.282.192 rands en 2009 correspondant à des bénéfices de 199.439 rands en 2008 et de 108.323 en 2009, ces chiffres n'ayant ensuite pas cessé de progresser, (11 rands correspondant
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613722eccd580146774033fc
23 mai 1997
23 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Randa X... épouse Y..., demeurant ... 17ème, en cassation d'un jugement
Source officiellecr
613725e1cd580146774213b0
2 mai 2001
2 mai 2001
mesure de voir effectivement la victime et ainsi de la viser délibérément " ; Attendu que la cour d'appel, par motifs propres et adoptés, relève que le prévenu a jeté des pierres en direction de Randy
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613721eecd580146773f8d13
9 juin 1993
9 juin 1993
agissant en sa qualité de syndic de quinze copropriétés sises à Tignes à savoir : Curling B randpré, Tour du Lac laciers, Pistes, Hauts du Val Claret A, Hauts du Val claret B, Neiges d'Or, Pramecou rand
Source officielleciv1
613721f5cd580146773f90b3
12 mai 1993
12 mai 1993
Pierre X..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), 39,rande rue Saint-Michel, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de Mme Marie-Louise
Source officielleciv3
613721d7cd580146773f7fe2
3 mars 1993
3 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société foncière familiale du Tor, dont le siège est 7,rande rue à
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613721bfcd580146773f6d56
26 janvier 1993
26 janvier 1993
Marc Y..., demeurant 15,rande rue à Courcelles (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile 1ère section), au profit : 18/ de M.
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613721f1cd580146773f8ec4
17 mai 1993
17 mai 1993
Jean X..., demeurant 25,rande rue des Stuarts à Dol De Bretagne (Ille-et-Vilaine), 28/ la société anonyme Jean X..., dont le siège est à la même adresse, défendeurs à la cassation ; La demanderesse
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613721f4cd580146773f9077
16 juin 1993
16 juin 1993
Jean-Noël X..., demeurant 47 bis rande Rue à Tonnayboutonne (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société
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613721edcd580146773f8cae
2 juin 1993
2 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edith X..., demeurant 168,rande rue à Villemomble (Seine-Saint-Denis),
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613721f1cd580146773f8ee0
17 mai 1993
17 mai 1993
(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1992 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de : 18/ le Crédit agricole Arras, dont le siège est 27-33,rand place à Arras
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613721f3cd580146773f8ff7
12 mai 1993
12 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucie X..., veuve Y..., demeurant 7,rande rue à Fontaine Foussemagne
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61372131cd580146773f1bc5
27 juin 1990
27 juin 1990
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation des Etablissements Clerc-Ligerot, société à responsabilité limitée, ayant son siège social au Rancy
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