CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

510 résultats pour « Quiterie LE JOSNE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00438

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

qu'irrecevable en sa quatrième branche, le moyen n'est pas fondé pour le surplus ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Transports San José & Lopez aux dépens ; Vu l'article

Source officielle

Page 2 sur 26

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725b9cd580146774200f4

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

avoir livré la marchandise en question au domicile du prévenu, lequel était toujours présent lors du déchargement, que le prévenu est mal venu de soutenir que la description de sa maison, faite par José

Source officielle
CC

soc

613722bacd58014677400b79

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Imprimerie San José, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ef

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

José, - Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00022

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

La société John G.

Source officielle
CC

cr

613725e2cd5801467742149f

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

procédure pénale ; " en ce que Jean X... a été déclaré coupable du délit de banqueroute par détournement d'actif ; " aux motifs que " il apparaît que la circonstance que les biens n'aient pas quitté

Source officielle
CC

cr

613725b3cd5801467741fe4d

Cassation

20 mars 1997

20 mars 1997

. ; "aux motifs que "(...) sur instruction de M. le procureur, les policiers ont donc commencé une enquête préliminaire, à partir du témoignage de José Y..., lequel montrait qu'il existait des machines

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d25

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

Joost, - Y... Z...

Source officielle
CC

cr

6137266fcd5801467742589f

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

José, - D...

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277cf

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

Marie-josé, épouse Y..., contre le jugement de la juridiction de proximité d'ARRAS, en date du 13 octobre 2006, qui, pour vente de boissons par un débitant à une personne manifestement ivre, l'a condamnée

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bfc8

Cassation

26 juin 1989

26 juin 1989

Marie-José, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Reims, en date du 16 mars 1989, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'homicide volontaire, a infirmé l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

613725dfcd5801467742129a

Cassation

11 janvier 2001

11 janvier 2001

José, - K... Roger -X...

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425f2a

Cassation

25 juillet 1995

25 juillet 1995

José, - A...

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420ac2

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Rosé de Jésus , Antonio A..., José B..., Gesti De Santos Mattos, épouse Fontes et Patrick Y... à quitter la salle d'audience et de ne pas se trouver dans l'auditoire avant leurs dépositions, que les témoins

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bad

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

John, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 19 février 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies de documents

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425bf3

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

cette brutale hémorragie puis la pathologie sanguine consécutive ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que le départ du docteur C... de la clinique ne peut constituer une faute ; qu'il a quitté

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e38

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

de faire droit aux demandes d'investigation supplémentaires formulées par Pascal X..., Patrick Y... et Frédéric A... et a prononcé leur mise en accusation ; " aux motifs que la confrontation avec José

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00988

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

social initialement fixé 429 rue Charles Nungesser à Mauguio a été transféré 180 impasse John Locke à Pérols, 4) que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100814

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Mme Marie-José Y... veuve X... et M.

Source officielle
CC

soc

6079b1349ba5988459c5162f

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Madeleine, Sandrine H..., Patrick I..., Anita J..., René J..., Germain Cauvel, Julien K..., Joannie L...

Source officielle