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2 400 résultats pour « Pierre CUISINIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f5cd580146774106f4

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

X..., engagé en 1969 par le restaurant Le Louis XIV en qualité de cuisinier, a été mis à pied le 2 mars 1992 et licencié le 16 mars 1992 pour faute grave alors qu'il exerçait les fonctions de chef cuisinier

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CUISINIER, Dylan, Jimmy, Jean-Pierre

SIREN 842872673Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

21/05/2026

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Radiations

CUISINIER, Jimmy, Michel, Roger, Jean-Pierre, CUISINIER

SIREN 832114268Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

19/02/2026

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Dépôts des comptes

PIERRE CUISINIER LABORATOIRE DE PROTHESES DENTAIRES

SIREN 450863790Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

08/02/2026

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Dépôts des comptes

PIERRE MAZUY ARTISAN CUISINIER

SIREN 879095933Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

29/01/2026

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Dépôts des comptes

PIERRE MAZUY ARTISAN CUISINIER

SIREN 879095933Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

06/03/2025

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CC

civ2

613722cecd58014677401b6a

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Jean-Pierre X..., 2°/ de Mlle Elodie X..., demeurant tous deux 03380 La Chapelaude, 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00917

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

n'ayant pas été produites lors de l'enquête alors que la société était toujours in bonis et qu'au contraire les pièces figurant dans la procédure conforte les poursuites ; qu'il suffit de rappeler que

Source officielle
CC

soc

61372261cd580146773fc7da

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

attaché à la Maison de retraite Saint-Vincent pour le remplacer par le poste de cuisinier-gestionnaire pour lequel M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101113

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Marseille, 29 février 2016), que, suivant bon de commande du 5 décembre 2014, Mme X... a acquis une cuisine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210676

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

B... et d'une aide-cuisinière, Mme C..., pour l'aider à transférer les faitouts très lourds de la plaque du cuisson sur une table roulante, étant rappelé que le batteur électrique était fixé sur une tablette

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c554fd

Cassation

20 juin 1973

20 juin 1973

D'UN RESPONSABLE SYNDICAL, LE CHEF CUISINIER AVAIT DECLARE QUE LE JEUNE TAXIL NE POURRAIT JAMAIS REINTEGRER LA CUISINE, DECISION SUR LAQUELLE LE DIRECTEUR ADMINISTRATIF DE L'ETABLISSEMENT N'ETAIT PAS

Source officielle
CC

soc

61372118cd580146773f0f20

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

X..., embauché le 1er novembre 1978 par la Société internationale des hôtels Sofitel (SIHS) en qualité de chef de cuisine de l'Hôtel Sofitel diététique de Quiberon, a été après mise à pied conservatoire

Source officielle
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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100567

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

et de le condamner à indemniser les acquéreurs et leur assureur, alors « que, si le juge ne peut refuser d'examiner une pièce régulièrement versée aux débats et soumise à la discussion contradictoire,

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300209

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

de 22,37 m² ; la pièce litigieuse est précisément la cuisine incluse dans le lot 26 de l'état descriptif de division de 1986, document déclaratif par lequel les consorts K... ont procédé à la division

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soc

61372111cd580146773f0b6e

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

: Attendu que la société des Vedettes du Val-de-Seine fait grief au jugement attaqué, (conseil de prud'hommes de Fontainebleau, 13 novembre 1986) d'avoir dit qu'elle avait employé en qualité de cuisinier

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civ3

613722a4cd580146773ff8af

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

D... s'engageait à faire rectifier l'omission relative à la pièce en cause; qu'elle devait donc donner effet à cette clause reprise dans la vente consentie à M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10123

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

M..., - l'annonce d'un documentaire « Entre les M..., la cuisine en héritage » (pièce 9 des appelants).

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cr

613725c4cd58014677420603

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

, au cours de laquelle Alain Z... a bousculé son amie après l'avoir saisie par les épaules ; qu'à la suite de cette altercation, la jambe gauche de Mme C... a cogné les marches qui séparent le coin cuisine

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00349

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

de chef de cuisine correspond pour le "restaurant cuisine" à la catégorie de maîtrise niveau IV 1er échelon a minima qui suppose un BTS ou BAC niveau acquis par voie scolaire ou formation interne équivalente

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10136

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

trop en avance par rapport à la date de leur commercialisation figurant sur les fiches de travail produites, serait imputable au seul chef de cuisine, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00225

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

A World-Wide (l'association World-Wide), qui a pour objet de promouvoir la réalisation de plans de travail de cuisines et salles de bain en quartz de synthèse et qui regroupe plusieurs fabricants de pierres

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CC

civ2

HLM et la SAMDA ont formé une demande aux mêmes finsc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2008:C200866

Cassation

5 juin 2008

5 juin 2008

du robinet du four équipant la cuisine du Iogement" (rapport de MM.

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CC

cr

613725abcd5801467741fa3e

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 17 janvier 1995 qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00207

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

K... solidairement responsable d'impositions et de pénalités dues par la société Norma cuisines, sans rechercher si le courrier de Mme C..., expert-comptable, dont il ressortait que M.

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