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39 résultats pour « Mouchtoris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794d2a9ba5988459c483d5

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

reprochant à l'hebdomadaire d'avoir reproduit une photographie réalisée en 1974 au cours d'une reconstitution non interdite aux médias par le magistrat instructeur et montrant le père de la victime, un mouchoir

Source officielle

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CC

pl

60793b359ba5988459c3c324

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

demandé à la société Agache, par lettre du 15 septembre 1965, de lui confirmer qu'elle n'éléverait aucune objection contre l'utilisation de Lotus pour des articles en ouate et tissus de cellulose (mouchoirs

Source officielle
CC

comm

6079d3669ba5988459c58f50

Cassation

24 juin 1986

24 juin 1986

demandé à la société Agache, par lettre du 15 septembre 1965, de lui confirmer qu'elle n'élèverait " aucune objection à l'utilisation de " Lotus " pour " des articles en ouate et tissus de cellulose (mouchoirs

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3b8

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

cassettes pornographiques ; que la jeune fille ajoutait qu'au cours de l'été 1994, son beau-père, après qu'il lui eut montré, ainsi qu'à sa cousine germaine Isabelle X..., née le 19 novembre 1980, un mouchoir

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420133

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

mêmes termes aux personnes avec lesquelles elle était en confiance (l'assistante sociale et ses anciens partenaires) ; qu'elle avait donné des détails précis sur la façon dont X... éjaculait dans son mouchoir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00702

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

soutient que son préjudice est constitué : du manque à gagner pour la non exploitation du fonds et la privation des résultats escomptés, qu'elle chiffre à 18 865 000 francs suivant rapport du cabinet MOUCHONNIER

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e9c0

Cassation

4 décembre 1968

4 décembre 1968

(UTE) A FAIT VENDRE DE PORTE A PORTE, PAR DES COURTIERS, DES COLIS COMPOSES D'UNE VALISE CONTENANT UNE "COUPE COSTUME", UNE "COUPE ENSEMBLE DAME", UNE COUVERTURE ECOSSAISE, SIX GANTS ASSORTIS, SIX MOUCHOIRS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00631

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

la présence de son ADN isolé dans une trace de sperme retrouvée sur le devant de la chemisette portée par la victime et d'une empreinte papillaire prélevée sur l'emballage plastique d'un paquet de mouchoirs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10515

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00412

Cassation

9 février 2012

9 février 2012

contrôle en présence de la gouvernante Mme X... dans lequel la cliente constate un résultat «déplorable» du contrôle sur 9 chambres en nommant les chambres et en décrivant précisément les manquements : mouchoir

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310540

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

recommandations contenues dans l'avis technique du procédé STO Therm, et le fait que les angles de toutes les baies n'avaient pas été traités en renforçant la toile de verre de la façade courante par des « mouchoirs

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00592

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

façon équivalente pour un travail égal et que l'entreprise pratiquait une politique salariale inégalitaire ; qu'elle concluait en écrivant : « Je ne mettrai pas cet épiphénomène dans ma poche avec un mouchoir

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CC

cr

é a dit qu'il n'existe pas de charges suffisantesc/M. Alain Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01785

Cassation

22 août 2018

22 août 2018

de griffures au niveau du cou et que son ADN ait été retrouvé sous les ongles de la victime n'indique pas qu'il ait lui-même exercé des violences sur Candice B..., sans rechercher si le fait qu'un mouchoir

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05380

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

D... lui caressait le sexe puis lui faisait toucher le sien ; qu'il le masturbait et lui demandait de le masturber ; qu'il baissait son pantalon et son slip et éjaculait dans un mouchoir un papier ; que

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100755

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

. / J'ai réalisé qu'il y avait beaucoup de personnes malades, des membres de l'équipage allaient chercher des sacs vomitoires et des mouchoirs dans un ballet régulier.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01509

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Nous avons progressé jusqu'au pied de la taille pour les essais de serrage au couple en situation réelle, mon masque à poussière était bon à jeter, quand je me suis mouché, le mouchoir était noir.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01463

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

les produits utilisés par les esthéticiennes en cabines de soins étaient fournis par la société : le linge de cabines, la cire d'épilation, la crème, les spatules jetables, les bancs de cire, les mouchoirs

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00595

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

classe 24 « Tissus à usage textile et produits textiles à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de maison, linge de lit, linge de table [en matières textiles], linge de toilette, mouchoirs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01188

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Nous avons progressé jusqu'au pied de la taille pour les essais de serrage au couple en situation réelle, mon masque à poussière était bon à jeter, quand je me suis mouché, le mouchoir était noir.

Source officielle